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501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477538.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Griel, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 5 sur 26

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CA

1ere Chambre sect.Civile

670f58584ad0d5ee7d7e5d48

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le tribunal a fixé la date de cessation des paiements au 31 mars 2022 et désigné la SCP Angel-[W]-[B] prise en la personne de Maître [M] [B] ès qualités de liquidateur.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [M] GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Expert (ccc) -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90123

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

au barreau de BASTIA Monsieur Gilles B... ... 20290 BORGO assisté de Me Claudine CARREGA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Albert C... ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Pasquale

Source officielle
CC

soc

613722edcd5801467740355d

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Christian B..., 7°/ de Mlle Angélique B..., 8°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e17

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Angel D... , domicilié ès qualités audit siège social ... 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me TRIBILLAC loco la SCP POUJADE FAVEL, avocats

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676bd8fdaf41a8356be655

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET [N] prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 21] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-[H]- DESMURE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01220_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'urgentiste a en outre déclenché une alerte thrombolyse.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a12ccdc6046d47bd11ee

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ALBERTI-BILSKI, avocat au barreau de DAX, plaidant INTIMÉES S.A.S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306079_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Olivier Biget, - les observations de Me Goldberg, avocate de M. A D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

670f58584ad0d5ee7d7e5d46

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ANGEL - [P] Caisse CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE Formule exécutoire le : à : la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX COUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10041

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Los Angeles, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Axalta Coatings Systems

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f359f

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Marcel C..., demeurant Chef Lieu à Bellevaux (Haute-Savoie), 64°/ de Mme Angèle XR..., née M..., demeurant ... (Haute-Savoie), 65°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482b2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de Reims, avocat postulant, et Me Chloé RICARD du cabinet FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629b13ef607c90ab626f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué et plaidé par Me Véronique DALBIES avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC004441398

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Guerrera Alberto et M. Guerrera Enrico, ses héritiers, ont informé le greffe qu’ils souhaitaient poursuivre la procédure devant la Cour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2301893_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

une requête, enregistrée le 5 février 2023, Mme A D doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 19 janvier 2023 par laquelle les autorités consulaires françaises à Luanda (Angola

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66294e41204c0caeeb99212d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0549 S.C.P.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

6a044e60cdc6046d47931b47

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant(s) : SCP FAYOL & ASSOCIES/DROME Me Fleurine DURAND-BOUCAULT/barreau de l'Ardèche Défendeur(s) : OUISPEAK SOLUTIONS (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Non-représenté (e) par un avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

APPELANTE : SAS U CORSU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Domaine de CHEBBLA 20221 CERVIONI représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Angèle

Source officielle