Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6346597fc024d1adffef7721
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ASSURANCES IARD (MMA IARD) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel LAVRUT substituant Me Alexandre
Source officielleJEX
659da22baa704a07f49386d4
22 décembre 2023
22 décembre 2023
DÉFENDEURS Monsieur [T] [N] [B] [C] né le 23 Août 1968 à [Localité 4] Madame [S] [G] [L] épouse [C] née le 9 mars 1971 à [Localité 5] Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
67081fb389f19e8c50f94534
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SAS enregistrée au Registre de Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le n° 750686941, dont le siège est situé [Adresse 15] Signification faite à : SA MIC INSURANCE COMPANY représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
66fee534172da17169ea1f52
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 27], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par Me Matthieu RAOUL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P158, Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23240b8f5486fedd921
10 avril 2025
10 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juillet 2024 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 23/05542 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27.03.2025 à : Me Alexandre
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65281a7b805de12b81f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Juillet 2021 par le TJ de CHARTRES N° RG : 1120000306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Alexandre
Source officiellePremière Chambre
66313baa19f939ca6242fde0
30 avril 2024
30 avril 2024
dont le siège social se situe [Adresse 1] à [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Sise [Adresse 1] [Localité 5] représentés par Me Alexandre
Source officielleCharges de copropriété
66980bb4b60c111a421bea5d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Associé, ès qualité de mandataire successoral des successions de Monsieur [R], [Z], [P], [U] [F] [X] [E] et de Madame [W] [T] [Y] épouse [F] [X] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe6
27 septembre 2021
27 septembre 2021
chambre : No RG : 19/01605 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie POULAIN, Me Guillaume NICOLAS Me Aliénor DE BROISSIA Me Delphine LAMADON , Me Alexandre
Source officielleQuatrième Chambre
668ed5e12980a82f59daaccf
9 juillet 2024
9 juillet 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, dont le siège social est sis Chez son Syndic, La Société INVESTISSEMENTS PLACEMENTS - SERVICE - [Adresse 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleJEX
6622bb37c91e3bdd7a88f980
19 avril 2024
19 avril 2024
: N° RG 23/04481 - N° Portalis DB22-W-B7H-RP47 Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDERESSE Madame [I] [V] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre
Source officielle13e chambre
60335cd9e2d12d0e0cffaaa3
29 juin 2017
29 juin 2017
17 Décembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 2014F00503 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29.06.17 à : Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
65a6dca747251e2b242563ea
16 janvier 2024
16 janvier 2024
389 972 et dont le siège social est situé sis [Adresse 7] - [Localité 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, en qualité d'assureur de RG BAT Représentée par Me Alexandre
Source officielle12e chambre section 2
6032a724b6157f1f1ae02b56
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Juillet 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F01690 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Alexandre
Source officielleChambre des Référés
69d024f9cdc6046d47071e71
2 avril 2026
2 avril 2026
R.C.S de [Localité 2] sous le n°775 691 140, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre
Source officielleChambre des Référés
69d80183cdc6046d47afa315
9 avril 2026
9 avril 2026
R.C.S de [Localité 2] sous le n° 781 452 511, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représenté par Maître Alexandre
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49512
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/00949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES Me
Source officielle6ème Chambre
67f57bcebbf04ef7857bee0e
4 avril 2025
4 avril 2025
Nous, Caroline KALIS, Juge de la mise en état assistée de Marlène NOUGUE, Greffier ; DEMANDERESSE Société MUTUELLE DE [Localité 12] ASSURANCES [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre
65a196ab0ddb778926962fff
21 décembre 2023
21 décembre 2023
immatriculée au RCS de ROMANS sous le n°511 350 290, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Alexandre
Source officielleChambre des Référés
6616ddc063271232b2e52efe
5 avril 2024
5 avril 2024
de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Représentée par Me Danielle ABITAN-BESSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 1, avocat postulant et par Me Isabelle ALLEMAND
Source officiellePage 5 sur 6