sexuelles, l'arrêt attaqué retient essentiellement que les dénégations d'un prévenu, et notamment en matière de délinquance sexuelle qui mettent dans le débat l'évocation de conduites intimes, souvent vécues

Or il résulte du registre de sortie du Centre de rétention administrative que la mesure d'éloignement a été mise en œuvre par " vecteur aérien " à 8h45 heure locale, soit 7h 45 heure de métropole, avant

décalage avec celui déjà étudié dans l’établissement d’origine, ce qui place son « enfant en difficulté scolaire et accentue son sentiment d’échec » ; la rupture brutale avec le collège d’Aramont a été vécue

La formule "par tous moyens" doit s'entendre du vecteur de transmission utilisé, le courrier postal, la télécopie ou la déclaration d'appel faite au greffe; elle ne s'applique pas au destinataire du recours

ISTAMBUL, [D] Y DISPOSAIT D'UNE AUTRE HABITATION QUE SON APPARTEMENT DE [Localité 3] ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT TIRE DES CONDITIONS DANS LESQUELLES [D] ETAIT VENU EN TURQUIE ET Y AVAIT VECU

qu'il lui impose de partir par avion, mode de déplacement polluant, au Danemark, où il sera isolé, dans ressources ni travail possible au lieu de rester en France où il réside actuellement en famille, vecteur

régies, lorsque la mère était de nationalité suisse et l'enfant étranger, par l'article 17 par. 2 LSEE appliqué par analogie, et que cette disposition supposait des « relations familiales effectivement vécues

foncière vécue ", définie au sein du SCOT, vise à déterminer au regard des autorisations d'urbanisme délivrées la consommation d'espace à destination d'habitat en dehors des enveloppes urbaines définies

Les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, sont intéressants et doivent être prises en compte, mais ne suffisent pas à définir à elles seules la

AIENT VECU, A L'EPOQUE, SEPARES EN FAIT OU EN DROIT ; CONSIDERANT, D'AUTRE PART, QUE, SI LA NOTIFICATION DU DEPOT DU DOSSIER A ETE FAITE AU NOM DE M. Y... "..."

D'OFFICE PREVUE A L'ARTICLE 180 PRECITE, LEQUEL VISE TOUTES LES DEPENSES OSTENSIBLES ET NOTOIRES DES CONTRIBUABLES ; QUE LA CIRCONSTANCE QUE LE REQUERANT AURAIT ETE FREQUEMMENT SANS EMPLOI ET AURAIT VECU

S'EST INSTALLEE EN SUISSE, AVEC SON PERE ET SA SOEUR, AVANT 1939 ET QU'ELLE Y A VECU ; QU'ELLE ETAIT LOCATAIRE AVEC SA SOEUR D'UN APPARTEMENT EN SUISSE ; QU'ELLE A D'AILLEURS EXPRIME LE VOEU D'ETRE INHUMEE

ET AUREILLE ONT VECU EN CONCUBINAGE DE 1956 AU 9 MARS 1966, JOUR DE L'ACCIDENT, DANS DES CONDITIONS DE NOTORIETE, DE CONTINUITE ET DE STABILITE TELLES QUE BIEN DES PERSONNES LES CONSIDERAIENT COMME MARIES

ET MILLONE, AYANT VECU EN CONCUBINAGE DE 1947 A 1958, AVAIENT CONSTITUE UNE SOCIETE DE FAIT ALORS QUE, SELON LE POURVOI, MILLONE NE S'EST PAS PREVALU DE LA COHABITATION DES INTERESSES POUR DEMONTRER L'EXISTENCE

Victor STANESCU Juges : Mme Laura LI VECCHI M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Lys-lez-Lannoy a informé la commission que, la commune ayant adhéré au SIVU Vecteur Roubaix Tourcoing en 1988, les documents sont détenus par

SE SONT MARIES LE 3 JUILLET 1954, SANS CONTRAT PREALABLE ; QU'AU COURS DU MARIAGE, ILS ONT, EN 1967, FAIT CONSTRUIRE, SUR UN TERRAIN DONNE A LA FEMME PAR SON PERE, UN PAVILLON DANS LEQUEL ILS ONT VECU

AYANT VECU, ELLE N'AURAIT PAS EU A VERSER A SA VEUVE UNE PENSION DE REVERSION ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET.