CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 310 résultats pour « Trimolet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2208156_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport et constaté l'absence des parties. En cours de délibéré, M.

Source officielle
TA

Page 49 sur 116

← PrécédentSuivant →

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403476_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200738_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105787_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201095_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2100699_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308224_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501325_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, magistrate désignée, - et les observations de Me Mainier-Schall, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402190_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01062

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

encadre de nombreux collaborateurs au sein du service « Société », - Cyrille D... est rédacteur en chef et encadre de nombreux collaborateurs au sein du service « Science et Médecine », - Vincent TREMOLET

Source officielle
CC

civ1

613723f6cd580146774107b7

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Jean-Pierre X..., demeurant Le Vieux Logis, 24510 Tremolat, 2 / de la société Le Vieux Logis, société à responsabilité limitée, dont le siège est 24510 Tremolat, défendeurs à la cassation ; Les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505625_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Triolet La République mande et ordonne à la préfète de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404842_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502806_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503394_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503437_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503901_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Triolet La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600318_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIOLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600604_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301481_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet de la Savoie et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution

Source officielle