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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200611
17 mars 2011
17 mars 2011
. ; Que dès 1935, un rapport de LYNCH suggérait l'existence d'une relation ente le risque de cancer du poumon et une exposition professionnelle à l'amiante ; que cette relation était confirmée, d'une
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146347
5 août 2014
5 août 2014
Il est repoussé par le sang qui jaillit des poumons. (...) L’horreur de l’assassinat de Laroche à son domicile, sous les yeux (...) de son fils Sébastien (...)
Source officielleChambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf071371
7 juillet 2022
7 juillet 2022
13, - où elle se couche et se lève sans problème, - où l'examen des membres inférieurs est normal, où la cinétique des deux épaules est parfaite, où il n'y a pas d'amyotrophie évidente, - où les poumons
Source officielleSurendettement
626b817cd1fb03057d9a51e0
28 avril 2022
28 avril 2022
Ils expliquent en effet que lors d'une intervention cardiaque, un nodule a été découvert à son poumon (qui a nécessité une intervention chirurgicale), et qu'il doit subir une autre intervention au niveau
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a74
18 octobre 2022
18 octobre 2022
En janvier 2012 lui a été décelé un cancer du poumon.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b8e633183e2ee177d2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'amiante établi en 1906, étude publiée en 1930 par le Dr [T] intitulée «amiante et asbestose pulmonaire», études des Drs [R] et [O] respectivement publiées en 1955 et 1960 sur le risque de cancer du poumon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0220DEC007047911
20 février 2018
20 février 2018
Le pédiatre de garde à l’hôpital de Malatya nota que le nouveau-né était intubé, qu’il n’était pas cyanosé, que sa température était de 37 o C, que ses poumons étaient correctement ventilés
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200161
2 février 2017
2 février 2017
; qu'il constate que le péricarde est rompu à sa face postero inférieure, avec une déchirure d'environ 10 cm de haut et il remarque une dilacération des insertions ; qu'examinant les poumons
Source officielleServ. contentieux social
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Antécédent familiaux et personnels Familiaux : père décédé d’un cancer du poumon Personnels : Médicaux : Maladie de Crohn depuis l’âge de 20 ans, pas d’autre pathologie rapportée.
Source officiellePole social
6973f84ccdc6046d477d6ba7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
des souffrances physiques endurées par Monsieur [Y] au regard de la maladie contractée qui est caractérisée par un rétrécissement progressif et une obstruction permanente des voies aériennes et des poumons
Source officielleChambre Civile
64c9f2d2be9373d969ac44fb
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Il résulte du dossier que dès cette époque, la santé de [C] [O] était délabrée puisqu'il avait déjà souffert d'un cancer du foie, d'un cancer de la prostate, d'un cancer des poumons, subi un pontage cardiaque
Source officielleRétention Administrative
64f02e1bdb41fad969879a23
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il a vu un médecin le matin avant l'incendie du centre en se rendant à l'hospital compte tenu de ses problèmes au poumons. Le médecin lui a dit de ne plus fumer.
Source officielleJ.L.D.
677713561c1d126b1996a4ff
2 janvier 2025
2 janvier 2025
En l'espèce, si l'intéressé indique à l'audience avoir des problèmes aux poumons et être suivi par un hôpital, il indique également avoir vu le médecin au centre de rétention et ne fournit aucun justificatif
Source officielleChambre sociale
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18 avril 2024
18 avril 2024
11/02/2016, le médecin-conseil retrouvait une tension artérielle dans les normes, une bradycardie à 56, une dyspnée d'effort stade 2 chez un sujet appareillé pour un syndrome d'apnée du sommeil, des poumons
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbd2980a82f59dc1f5c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
En octobre 2014, elle a été hospitalisée dans un service de pneumologie pendant un mois et a subi le 18 mai 2016 l’ablation d’un poumon en raison d’une tuberculose, opération dont les suites ont amené
Source officielleChambre Sociale
6871ecef542d85a267f3c6b1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le [13] établit qu'au 5 juillet 2019, sa capacité pulmonaire totale était diminuée de 8% ; que son volume d'air résiduel demeurant dans les poumons après une expiration forcée était diminué de 20% et que
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612446
8 avril 2025
8 avril 2025
Le 6 avril 2018, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle mentionnant des 'plaques diaphragmatiques pleurales poumon droit sur scanner thoracique', laquelle déclaration était accompagnée
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0cf
16 avril 2025
16 avril 2025
X se disant [L] [Z] a fait savoir, dans le cadre d'une audition administrative du 13 janvier 2025 qu'il avait des soucis de dos, de genoux et de poumons, lorsque les policiers lui ont demandé s'il avait
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9621
3 avril 2024
3 avril 2024
ne vise pas l'examen médical spécifique qui a permis au médecin conseil d'objectiver la maladie ; que le pet scan du 30 mars 2017 n'est pas un examen de nature à établir si la lésion cancéreuse au poumon
Source officielle5e Chambre
653b5a0e502b828318c4e7de
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sein de l'Institut de radioprotection et sûreté nucléaire (l'IRSN), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'cancer du poumon
Source officiellePage 49 sur 85