Représentée par Me Tiphaine GUILLON DE PRINCE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMEE A rendu l'ordonnance suivante : Vu la demande d'observations

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2022, Mme A B, représentée par Me Guillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 septembre 2021, la société Hydro extrusion Luce Châteauroux, représentée par Me Guillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

[F] [D] copie exécutoire le 14 août 2024 à Me HERTAULT Me GUILLON-DELLIS EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

KRISSY prise en la personne de sa gérante Madame [Z] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre

[L] Copie exécutoire délivrée à : Me GUITTON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/06025 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBNYA N° MINUTE : 3/2026 JUGEMENT rendu le jeudi 02 avril

ASSISTANCE ET GESTION DE COPROPRIETE) immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 414 530 949 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Xavier GUITTON de l'AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau

[K] Copie exécutoire délivrée à : Me GUITTON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 26/00193 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB2P6 N° MINUTE : 11/2026 JUGEMENT rendu le jeudi 09 avril

IMMEUBLE SIS [Adresse 5] - [Adresse 4] À [Localité 15] - - représenté par son syndic, le cabinet FONCIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 19] - [Adresse 9] [Localité 13] Ayant pour avocat Maître Xavier GUITTON

352J-W-B7I-C4X2X N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le 04 octobre 2024 DEMANDERESSE Société Civile Immobilière VARLIN-LEMIERRE dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par AARPI AUDINEAU-GUITTON

l'Immeuble sis [Adresse 7], agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, la Société STARES COPROPRIETE, dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 15] représenté par Maître Xavier GUITTON

[V] [P] né le 07 Juillet 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane LOPEZ, avocat au barreau de PAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Françoise GUITON-PINEAU, Vice-présidente

assigner les époux [R] devant le tribunal de grande instance de Marseille afin de : - dire et juger que le cheminement situé au nord-est de la villa des époux [R] en prolongement du chemin de la Guittone

Par des mémoires enregistrés le 29 août 2022 et le 14 décembre 2022 et un mémoire déposé le 2 février 2023, la commune de Saint-Amand-Montrond, représentée par Me Guitton, conclut au rejet de la requête

Procédure devant la cour Par des mémoires enregistrés les 21 juillet 2023 et 29 février 2024, la SCI Mornans, représentée par la Selarl Guitton et Dadon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 novembre et 5 décembre 2022, la société IEM, représentée par Me Guitton, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

[Y] [A] [T] Représenté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [O] [X] [H] épouse [T] Représentée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET

Philippe X... ... 63220 DORANGES Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître de ROCQUIGNY de la SCP COLLET-de ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE-BRODIEZ et Associés