représentants légaux ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de la SCP LEFEVRE

Comparant, concluant et plaidant par Me Virginie Bonnerot, avocat au barreau de Châlons en Champagne COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Lafay, présidente de chambre Mme Lefèvre

Y... se sont heurtés de face au moment où ils se croisaient sur une route rétrécie à 5,80 mètres, à la sortie d'une légère courbe à droite ; que le véhicule de M.

du Code pénal, 91 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré a que la plainte de la SARL Etuis Cognac était légère

Madame [E] [P] épouse [N] née le 13 Juillet 1955 à SARRANCOLIN (65) 27 Chemin des Protestants 17400 Saint-Jean d'Angely ayant pour avocat postulant et plaidant Me Aurélie REMY membre de la SCP LEFEBVRE

LEROUSSEAU dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Par un mémoire enregistré le 10 mai 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, représentée par Me Lefebvre, conclut à la confirmation du jugement attaqué en ce qu'il a mis à la charge

centre hospitalier de Dieppe doive être regardé comme ayant commis des manquements, ceux-ci n'ont à tout le moins pu qu'engendrer une perte de chance d'éviter le décès, lequel résulte du seul geste J Lefevbre

MAISON DES ANGES immatriculé au RCS de SAINT DENIS (LA REUNION) sous le numéro 403 339 832 dont le siège social est sis 108 Chemin Lelièvre - 97436 SAINT LEU (REUNION) représentée par Maître Pascale BIKARD

LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 123 et ayant pour avocat Me Jason BENIZRI, avocat au barreau de PARIS Assignant en référé suivant exploit de la SELARL ANQUETIL-LELIEVRE

un abus en refusant de rendre interruptible l'offre VGAST, sans rechercher, comme elle y était invitée, si l'opposition de SFR à la proposition de l'ARCEP ne retirait pas à ce refus tout caractère fautif

Par acte du 3 mai 2017, l'association Yves Lefebvre a fait assigner la société H.L.I. devant le juge des référés du tribunal de grande instance d'Amiens afin de voir ordonner à cette dernière de justifier

Le lendemain matin, 10   décembre 2002, L. avait la fièvre, les lèvres violacées, des sueurs froides et des maux de ventre.

D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANTE Madame [Z] [C] [P] [Adresse 4] Appt n°11 [Localité 3] Représentée par Me Stéphane ROSSI-LEFEVRE

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0541810Rep/assistant : la SCP LEFEVRE

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procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Juin 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain PALAU, président, chargé du rapport et Madame Anne LELIEVRE

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Janvier 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne LELIEVRE