CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 577 résultats pour « Desgranges »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372197cd580146773f50d5

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 49 sur 279

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC603 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ROSE DESGRANGES

SIREN 753539154Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROSE DESGRANGES

SIREN 753539154Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROSE DESGRANGES

SIREN 753539154Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FONCIERE DESGRANGES

SIREN 911566156Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DESGRANGES IMMOBILIER

SIREN 932712938Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

09/06/2026

Voir →

CC

comm

613720f3cd580146773efc0a

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Vigneron, Edin, conseillers, Mme Desgranges, M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720f6cd580146773efd89

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

Vigneron, Edin, conseillers ; Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

comm

61372107cd580146773f0695

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Vigneron, conseillers ; Mmme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f185c

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Hatoux, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers, Mme Desgranges, M. Lacan, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372131cd580146773f1c1d

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Vigneron, Edin, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372136cd580146773f1e66

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Hatoux, Patin, Peyrat,, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, MM.Edin, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137213acd580146773f20f2

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Edin, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137213ccd580146773f21a1

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Edin, Apollis, Leclerq, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c7

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Schumacher, Martin, Roger, Dulin, Mmes Thin, Desgrange conseillers de la chambre, M. Samuel conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007798109

Admin. suprême

29 mars 1991

29 mars 1991

Considérant qu'aux termes de l'article 12 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 dans sa rédaction applicable à la date de la décision attaquée : "la carte de séjour temporaire délivrée à l'étranger qui, désirant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502872_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

C..., représentés par Me Degrange, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler les arrêtés des 14 novembre 2024 et 22 mai 2025 par lesquels le maire de Saint-Alban-Leysse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005550_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2020, la société Oxalis, représentée par Me Degrange, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 décembre 2019

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04185

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Desgranges chargé de l'instruction, et a dit qu'après exécution du supplément d'information, il sera fait retour de la procédure à la chambre de l'instruction ; " 1°) alors que la chambre de l'instruction

Source officielle
TCOM

1ère B

69e2079bcdc6046d478e55b3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 5 JANVIER 2026 A LA REQUÊTE DE : * La SELARL MJC2A ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par la SCP FGB AVOCATS, agissant par Me Sarah DEGRAND

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e5b

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

soit 585 m ; l'exercice en eau vive (torrenteuse) du canoë-Kayak qui se trouve maintenant interdit; le changement de nature de la faune piscicole par la destruction des lieux de fraie et le dérangement

Source officielle
CC

soc

6079b12f9ba5988459c515dc

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

moyen unique, pris de la violation des articles L. 423-13 et L. 423-18 du Code du travail et des articles 4 et 455 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Laboratoires Delagrange

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd7fb01eea4cf01a38a7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MINUTE N° AFFAIRE [O] [R] épouse [T] C / [V] [T] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Corinne ROUCAIROL, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie DESGRANGES

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee4a

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mmes Thin, Desgrange, MM. Rognon, Chanut, Mme Nocquet conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4eed3

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

Pibouleau, Challe, Roger, Mmes Thin, Desgrange, MM. Rognon, Chanut, Mme Nocquet conseillers de la chambre, M.

Source officielle