Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2025, le CH de Montfavet, représenté par sa directrice en exercice, ayant pour avocat Me Maillot, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Jacques X..., demeurant Saint-Pierre de Mailloc à Orbec en Auge (Calvados), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

. / Ciel, mon maillot". "Quand l'animateur de TF1 est en vacances, il s'habille d'un rien. Sa tenue préférée ?

B, représenté par Me Maillot, conteste le jugement du tribunal administratif de la Réunion du 30 octobre 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Par un courrier, enregistré le 6 novembre 2024, la commune de Mandelieu-la-Napoule, représentée par Me Maillot, déclare donner son accord pour la médiation proposée.

Par mémoire, enregistré le 27 juin 2022, la commune de Villeneuve Les Béziers, représentée par Me Maillot, conclut au rejet du recours comme irrecevable et infondé, et à la mise à la charge de la requérante

En faisant usage de l'application Télérecours pour saisir le tribunal d'une " demande de suivi juridique ", dont le destinataire désigné est le " Cabinet Maître Maillot " et qui exprime le souhait d'être

judiciaire d'Orléans en date du 08 janvier 2026 à 11h50 Nous, Xavier AUGIRON, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Nathalie MALHO

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 06 FEVRIER 2014 fc (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE

Abdelkader A, se trouvant au centre de rétention de Sète, 15 rue François Maillol à Sète (34200) , M.

par laquelle celui-ci avait assigné la société Editions Dargaud (la société), à laquelle il reprochait d'avoir publié, en 2008 et 2009, deux albums de bandes dessinées qui, intitulés « Crémèr et le maillon

de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX SARL IMMOBILIER P.

Adresse 2] Entreprise [Y] [X] [J] [V] Commerçant exerçant en nom propre sous le nom commercial '[Y] DEPANNAGE', domiciliée en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentés par Maître Olivier MAILLOT

1er janvier 2022 que Monsieur [B] [X] représenté par sa mère Madame [C] [L] a subi un préjudice corporel consécutif à un accident de la circulation consistant en particulier en une fracture de la malléole

CODIFRANCE PARTIES EN CAUSE : Société VILLEJUST MARKET Sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA APPELANTE

Référés N° RG 24/00561 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCXH [P] [R] C/ [J] [C] [Y] [W] - Expéditions délivrées à avocat - FE délivrée à Maître Marie-anne BLATT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G Minute n° 24/ N° RG 23/02066 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJYY 3 copies GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT

B C, représentés par la SELARL Maillot avocats et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 avril 2020 ; 2°) de rejeter les demandes présentées par la société hydro-électrique