a écarté les jambes, lui a introduit la langue et un doigt dans le vagin, puis, après l'avoir retournée, a essayé de la pénétrer par derrière ; que la victime a précisé "il a essayé de... il s'est frotté

contradiction affecte d'ailleurs ce rapport ; que, lors de la confrontation, le médecin a déclaré que la patiente a eu, au cours du massage, une attitude très participative et qu'elle est venue se frotter

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) ET : DEFENDEUR Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 10] (MAROC), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Emilie FRENETTE

JUILLET 2023 après avis des parties ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Laurent CALBO Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE

disposition au greffe le 04 JUILLET 2023; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Laurent CALBO Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

A, ancien maître principal au sein du corps des officiers mariniers de Maistrance équipages flotte, a en dernier lieu été affecté et avant radiation datée du 30 novembre 2021 à bord de la frégate multi-missions

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Laveissière représentant la commune de Martignas-sur-Jalle et de Me Marcellin représentant la société Vilogia, - le préfet de la Gironde n'était

X, commandant en second la frégate Nivôse, conteste, d'une part, la décision du 20 décembre 2001 par laquelle le ministre de la défense l'a muté à Brest, dans l'intérêt du service, à compter du 27 décembre

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ "LES ATELIERS FRANCAIS DE L'OUEST" (AFO), société anonyme dont le siège est ... (16ème), ayant un établissement quai des Frégates

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 janvier 2023. Le rapporteur, L. FLe président, L.

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le président rapporteur, L. A L'assesseur le plus ancien, L. JOSSERAND La greffière, M-A.

Frézet, - les conclusions de M. Josserand, rapporteur public, - les observations de Me Gauci, représentant Mme E, - et les observations de Me Fouchet, représentant la société RA.

Frézet, - les conclusions de M.

Frézet, - les conclusions de M. Josserand, rapporteur public, - les observations de Me Sebert, représentant M. E, - et les observations de Mme D, représentant la commune de Biganos.

Frézet, - les conclusions de M.

Frézet, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - les observations de Me Roncin, représentant Mme A..., - et les observations de Me Abella, représentant le CHU de Bordeaux.