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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
27 avril 2023
VCF/LL [F] [T] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES Expédition et
Source officielle2ème chambre
DTA_2102110_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 5 juillet 2022, a été présentée pour la SARL Vertes Collines Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleService des Référés
66863cfeb1dbbe3bae6002d2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[E] et [D] [F] de leur demande de dissolution de la Sci Collins ; - condamné M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001320_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Un mémoire présenté pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Collines d'Estanove a été présenté le 7 mai 2025 et n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
IMMEUBLE LES COLLINES DU SCUDO LOT 36 Y... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Noël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92934
28 septembre 2015
28 septembre 2015
X...de l'ensemble de ses demandes, de même que celle formée par la SARL COLIN CARBURANTS au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Le 6 mai 2014, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500294_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, la SARL Vertes Collines, représentée par la SCP Berenger et associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007659811
31 mai 1978
31 mai 1978
1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE A REJETE SA REQUETE TENDANT A CE QUE SOIT ORDONNE LE SURSIS A L'EXECUTION DU PERMIS DELIVRE LE 7 JANVIER 1977 PAR LE MAIRE DE SANARY A LA SOCIETE "LA COLLINE
Source officielleDELIBERE REFERE
69bec55ecdc6046d4773934b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE CEGID (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître [I] [S] et Maître [K] [F] [Localité 1] CENTRE VERTES COLLINES
Source officielleRéférés
6866dcccd33109fd079b3f45
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES COLLINES.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502610_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La SAS SAUR et la SA L’eau des collines sont mises en cause dans l’expertise prescrite par l’ordonnance du juge des référés du 23 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404533_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Colin pour Mme B qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960
9 mai 2018
9 mai 2018
vers elle, mettant sa main gauche sur son genou, dissimulée par son vêtement et la remontant sur la cuisse, « faisant des cercles avec ses doigts sur sa peau », puisqu'elle se trouvait en jupe et collants
Source officielle2ème chambre
DTA_2504505_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504589_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2214902_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente, Mme Colin, première conseillère, Mme Debourg, conseillère, assistées de Mme Bonfanti, greffière.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2407929_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31650
1 décembre 2022
1 décembre 2022
[G] [S] représentés par : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés Défendeurs : M.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:472461.20240213
13 février 2024
13 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi de l'association de protection des collines peypinoises n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400352_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Colin, représentant M.
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