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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102833_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, substituant la SCP BCJ Brossier-Carré-Joly, représentant M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02672_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant les consorts G
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00365_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A, - les conclusions de Mme Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, substituant Me Lelong, et représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01999_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 14 août 2024, et des mémoires complémentaires enregistrés les 11 septembre 2024, 24 mai et 5 juin 2025, ce dernier mémoire n'ayant pas fait l'objet d'une communication, Mme E, représentée par Me Duclos
Source officielleChambre 1-6
6312ee962e6a8e4f13ca6035
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2NME [R] [L] C/ Société GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Elsa VALENZA -Me Olivia DUFLOT
Source officielle8ème chambre
633fc30ee633183e2ee179fb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Jennifer PLAUT de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 1515 Monsieur [I] [L], « B2C », ayant exercé à titre individuel, SIREN 425 089 257, sis [Adresse 3] Représenté par Me Alain DUFLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437ba8823e6dd0f8bf806e
21 avril 2023
21 avril 2023
rcs de Lille Métropole sous le numéro 320 992 977 Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 Assistée de Me Pascal LEFORT plaidant pour la SELARL DUCLOS
Source officielleChambre 1-5
696ab1cecdc6046d4793f9e1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Madame [W] [P] née [K] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean VOISIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [D] [S] demeurant [Adresse 9] représenté par Me Olivia DUFLOT
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AXA FRANCE IARD ès-qualités d'assureur de la société COGEDIM GESTION [Adresse 8] [Localité 19] Représentées par Me Alain DUFLOT, avocat au barreau de LYON, toque : 25 * * * * * * Date
Source officielleChambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669274
24 avril 2025
24 avril 2025
IARD SAS SOCOTEC CONSTRUCTION Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Joseph MAGNAN Me Alain DE ANGELIS Me Olivia DUFLOT
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd85
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Véronique DEMICHELIS Me Emmanuelle PLAN Me Philippe-Laurent SIDER Me Romain CHERFILS Me Isabelle FICI Me
Source officielle8ème chambre
653a0696d0451e8318d0ea1d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
artisan dont le SIREN est 415 179 811 né le 20 Avril 1970 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Intimé au principal, par suite de l'appel provoqué des époux [O] Représenté par Me Alain DUFLOT
Source officielle3e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd932
7 décembre 2017
7 décembre 2017
FAYAT BATIMENT (Anciennement CARI), RCS de GRASSE sous le N° 780 109 856, demeurant [Adresse 15] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a53
26 octobre 2017
26 octobre 2017
[X] [K] SARL DEVELOPPEMENT [K] - DS SAS HFS C/ [S] [L] et autres Grosse délivrée le : à : Me LEVAIQUE Me GUEDJ Me GARCIA (Grasse) Me MARTIN (Grasse) Me DUFLOT
Source officielle1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72cf
3 janvier 2017
3 janvier 2017
RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES ROFESSIONNELLE DES NOTAIRES Société CHAMBRE DE NOTAIRES DE ROUEN Grosse délivrée le : à :Me Bruzzo Me Kester Me Collomb Me Rullier Me Guedj Me Duflot
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
EUROPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 12] Représentée par Me Pascal LEFORT de la SCP DUCLOS
Source officielle8ème chambre
DTA_2101642_20230216
16 février 2023
16 février 2023
somme totale de 508 508,05 euros en réparation des préjudices résultant des blessures qui lui ont été infligées par les forces de l'ordre lors de leur intervention, place du Marché et place Jacques Duclos
Source officielleChambre Sociale
63ca43159066fd7c90fc27f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Conseil de Prud'hommes de THOUARS APPELANTE : Madame [C] [Y] née le 3 septembre 1966 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Anne DE CAMBOURG de la SCP DUFLOS-CAMBOURG
Source officielle1ère Chambre
642d14e6cb8fa004f57da38d
4 avril 2023
4 avril 2023
TGRELOC [Adresse 1] [Localité 3] ayant tous les trois pour avocat Me Anne DE CAMBOURG de la SCP DUFLOS-CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Laura DA ROCHA, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee98141
13 janvier 2025
13 janvier 2025
) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Madame [J] [C], épouse [E] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Elsa DUFLO
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