Christian Y... faisait valoir qu'il ne s'était pas déplacé immédiatement au chevet de la patiente le 25 mai 1988 en fin d'après-midi malgré les appels de la sage-femme parce que celle-ci ne lui avait pas décrit

bénéficier de l'autorisation des dispositions de l'article 4, alinéa 2, de la loi, affirme que son entreprise a parrainé des activités de sports mécaniques avant 1976 avec remise d'objets tels que ceux décrits

cette recherche, les juges du fond ont violé la règle suivant laquelle le juge correctionnel est tenu de s'expliquer sur l'ensemble des faits qui lui sont déférés ; "2 ) et alors que, faute d'avoir décrit

a (vait) toujours contesté les accusations portées contre lui par Aurore Y..., l'information a (vait) démontré qu'il a(vait) pu se retrouver seul avec la mineure dans les lieux ou des circonstances décrits

attaqué se trouve ainsi insuffisamment motivé ; " alors, d'autre part, que la chambre d'accusation qui ne s'explique absolument pas sur le comportement avéré de Y... le soir des faits, unanimement décrite

qu'en s'abstenant de procéder à cette recherche, se bornant à retenir que la SCI devait être tenue à la réparation de l'intégralité des désordres, imperfections, non-exécutions et non-conformités décrits

X... de cette seule affirmation que ne corroborait aucune des activités techniques décrites par les auteurs des attestations, sans répondre aux conclusions de la société TF1 soulignant que ces activités

interdit au juge de se fonder sur des déclarations anonymes, pour autoriser une visite et saisie domiciliaire, encore est-il nécessaire que celles-ci soient corroborées par d'autres éléments d'information décrits

interdit au juge de se fonder sur des déclarations anonymes, pour autoriser une visite et saisie domiciliaire, encore est-il nécessaire que celles-ci soient corroborées par d'autres éléments d'information décrits

sociologique, a eu lieu vers le 17 juillet 1998 ; qu'il est permis de penser qu'à cette date, il s'agissait de la régularisation d'une cohabitation de fait, étant précisé qu'au-delà de sa franchise, Mme B... décrit

rapproché de l'accident, affirme que la moto qui l'a doublé avait la place de passer sans franchir la ligne continue sans gêner qui que ce soit et en continuant à circuler sur la voie de droite ; qu'il décrit

anonyme, dès lors que celle-ci lui est soumise au moyen d'un document établi par les enquêteurs et signé par eux, permettant de l'authentifier, et est corroborée par d'autres éléments d'information décrits

confrontée à son père pendant l'enquête et au cours des débats, devant les premiers juges et en cause d'appel, la mineure a maintenu ses déclarations ; les examens médico-psychologiques de Méghann ont décrit

provoquant d'Elodie qui, dans la chambre lui aurait "attrapé la tête pour qu'il lui fasse des choses" ; que ces déclarations tardives qui ne remettent pas en cause les circonstances des faits telles que décrite

des relations sexuelles, qu'il l'a pénétrait après avoir élevé la voix lorsqu'elle se refusait à lui et qu'il était conscient de lui imposer des actes qu'elle ne voulait pas ; que Lambert X... est décrit

mines ; qu'en fait, l'imprudence à l'origine de l'accident ne réside pas dans la circulation d'un véhicule non homologué, mais dans la circulation avec un véhicule aux caractéristiques telles que décrites

dans son attestation, Christiane Y... faisait état de ce qu'Elyette Z... venait d'avoir un accident qui en réalité s'était produit en août 1984, c'est à dire un an avant la prétendue scène de violence décrite

X... à verser à Mme X... une somme de 6 000 francs sans préciser la nature du préjudice matériel et moral subi par celle-ci ; qu'en se bornant à évoquer l'existence d'un tel préjudice qu'il ne décrit