CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 305 résultats pour « Cardi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6538b4367ffc2c8318ee0200

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Tous les postes de la société OBERTHUR SCRATCH CARDS ont été supprimés.

Source officielle

Page 48 sur 816

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1203JUD004937913

Admin. suprême

3 décembre 2019

3 décembre 2019

    The applicant was born in 1968 and lives in Carei. 6 .

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7f5

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

cambriolage commis la veille dans son appartement et adressé à son assureur une déclaration de sinistre ; que sa demande d'indemnité, pour un montant de 1 371 450 francs, faisait mention de la montre Cartier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00353_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Carmier une somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Carmier renonce à percevoir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00744

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

code civil et R. 1452-6 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société de secours minière SSM F 49, aux droits de laquelle est venue la caisse régionale des mines du Sud-Ouest (CARMI-SO

Source officielle
CC

soc

61372153cd580146773f2d9a

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Carrier, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5ceefcdc6046d47ded005

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS CARRIER IN 85 Composition du Tribunal lors des débats et

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61587

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 septembre 2023, la SAS Buk Lament-Robillot, agissant au nom de la société Carrier, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:208

CJUE

25 mai 1993

25 mai 1993

. # Ligur Carni Srl and Genova Carni Srl v Unità Sanitaria Locale n. XV di Genova and Ponente SpA v Unità Sanitaria Locale n.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100015

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Z... à réparer l'entier préjudice de Mme X..., la cour d'appel a énoncé que la rachianesthésie qu'il avait pratiquée était la cause la plus " probable " de l'accident cardio-circulatoire dont Mme X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e49e78bf7d454f9ee48691

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

1re chambre ORDONNANCE N° N° RG 25/00467 N° Portalis DBVL-V-B7J-VSGA Société CARDIF ASSURANCE VIE c/ M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007893648

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

tribunal administratif de Bastia, sur déféré du préfet de la Haute-Corse, a annulé, d'une part, les délibérations du 28 mars 1989 du conseil muinicipal portant création de trois postes d'adjoint spécial à Cardo

Source officielle
CC

soc

613723f3cd580146774104fc

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

national des invalides de la marine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit du Centre cardio-vasculaire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109280_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Article 3 : Les conclusions présentées par Me Carmier au titre des frais de l'instance sont rejetées. Article 4 : Le présent jugement sera notifié à M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e89cdc35c03afb70d6d4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LIBERTE EMPRUNTEUR » n° 2460/659 auprès de la SA CARDIF GROUPE BNP PARIBAS auquel il a adhéré le 28 avril 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515213_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

C..., représentée par Me Carmier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606155_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Il ajoute que le dommage est constitué par la perte d'une garantie financière devant être assurée par la CARDIF vis-à-vis de la société CETELEM ; que cette garantie était acquise.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205556_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10109

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[H] soutient que la déduction des pensions versées par la Cardif ne doit pas être opérée, au motif que le contrat Cardif serait un contrat de retraite supplémentaire et non complémentaire qui n'aurait

Source officielle