Par un mémoire en défense enregistré le 21 juillet 2025, la commune d’Antony représentée par la SELARL Cabinet Cabanes avocats, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit

CABANNE La République mande et ordonne au ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

CABANNE La République mande et ordonne au ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de Lot-et-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2024, la SAS AVAYA FRANCE, représentée par Me Cabanes et Saint-Pern, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 février

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2025, la société Antarès, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler le titre exécutoire

CABANNE     La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Jean Wavrant, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), route de Cabannes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Laurence Z..., demeurant rue Jean Moulin Cabanes à Labastide-Rouairoux (Tarn

X... ne justifiait pas avoir pris à bail la boutique destinée à la vente d'articles divers, a, sans constater que la cabane en cause était comprise dans la location, retenu que le bail concernait la seule

CABANNE La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

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