Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Ch. Civile Cab. 4
679aae58e9a46d1f5a76c3a8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Isabelle ROCCHI, Vice-Président - Greffier : Audrey
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210620_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Article 2 : L'État (préfète du Val-de-Marne) versera une somme de 600 euros à Me Audrey Lerein, conseil de M.
Source officiellecr
61372698cd58014677426d9a
13 avril 2005
13 avril 2005
que Vanessa Z..., qui a commencé son stage en septembre 2001, a déclaré que dès le mois d'octobre, le prévenu lui avait mis la main autour de la taille dans la chambre froide ; qu'elle avait crié, Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2214a34ad10008581855
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MOTIFS Le tribunal a débouté la société Ridoret menuiserie de ses demandes après avoir constaté qu'aucun avenant n'avait été signé au profit de celle-ci démontrant un accord à ce titre.
Source officielleciv3
613722c7cd5801467740157e
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de
Source officielleRéférés
69d8272acdc6046d47b2b5b5
3 avril 2026
3 avril 2026
au barreau de TOULOUSE (postulant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44594cdc6046d472ebecc
30 avril 2026
30 avril 2026
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff346025d3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GRENKE LOCATION, immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n° B428 616 734, prise en la personne de son représentant légale domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me
Source officielleRétention Administrative
67fdeb5e5af6a3e85961c97f
12 avril 2025
12 avril 2025
MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Avril 2025 devant Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le
Source officielleETRANGERS
634e41d1dfc182adff7ad570
16 octobre 2022
16 octobre 2022
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleTARIFICATION
64af98c5049d5c05db1730b8
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
Source officielleTARIFICATION
64af98c6049d5c05db1730c8
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
Source officiellePCP JTJ proxi fond
664ce66ef554ad2159937adf
5 avril 2024
5 avril 2024
Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07348 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TXN N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 avril 2024 DEMANDERESSE Association ADIE, dont le siège
Source officielleRétention Administrative
6704cb5f2f5f3246ff381464
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2024 à 14H30, Signée par Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller et M.
Source officielleTARIFICATION
6688ddfb676b73dd81b96c42
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63ec
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleJCP
6a15ea28cdc6046d4705c7a6
22 mai 2026
22 mai 2026
GUÉGAN Entre : Société INVESTCAPITAL LTD, venant aux droits de la BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier HASCOET, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5b4
3 avril 2025
3 avril 2025
BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [D] [N] épouse [P] née le 24 Mars 1948 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Audrey BABIN de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
69e277bdcdc6046d479bc27b
13 avril 2026
13 avril 2026
Cadre greffier lors des débats : Aurélie LAGRANGE Cadre greffier lors du prononcé : Céline SAUVAT DÉBATS : Aà l’audience publique du 02 février 2026 devant Audrey LANDEMAINE, Juge, statuant à juge unique
Source officielleChambre commerciale
635236d78c924eadffcc484d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 21/01006 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O36V APPELANTE : S.A AXA FRANCE IARD représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège
Source officiellePage 48 sur 611