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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
633fc2ade633183e2ee1777f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
6348ff2963d497adffda3e6e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52288
21 octobre 2002
21 octobre 2002
Phillipe Allard, had died in the course of the proceedings and that no-one had expressed the wish to continue the procedure on his behalf.
Source officielleChambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH. Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre 1-6
63c8edd3dc5b777c90992de8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officielleChambre 1-6
63c8edd4dc5b777c90992dec
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officielle1re chambre 3e section
62c3d47193e17a6379205866
1 juillet 2022
1 juillet 2022
VAL D'OISE HABITAT [Adresse 1] [Adresse 13] [Localité 12] représenté par Me Marie DUTEL-ALLARD, plaidant/postulant, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Paul-Gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0a
21 août 2024
21 août 2024
RYM [Adresse 1] [Localité 2] représentée par son dirigeant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, substitué
Source officiellePPP Rétablisst personnel
65e61b13fd5a7ee61e21b7ee
1 février 2024
1 février 2024
Particuliers de la Gironde pour traiter le surendettement de Madame [Z] [S] ; Madame [Z] [S] née le 11 Août 1992 à [Localité 21] [Adresse 6] [Adresse 20] [Localité 10] Assistée par Me Pascale SADOUX-ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6787546f181ea8ef9c1d72ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Laurence KALIFA-MERCYANO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 3-1
68676be3fdaf41a8356be6ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Dominique ALARD
Source officielleJEX
68681ad84965b5d9df314cea
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: Madame Alexandra LOPEZ, greffière placée PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [E] [K] né le 28 Mai 1951 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6809c9451f1ed98b447f43f2
23 avril 2025
23 avril 2025
-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653e
25 octobre 2002
25 octobre 2002
Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 25 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Adrien LEIBER, Président Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86541
25 octobre 2002
25 octobre 2002
Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 25 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Adrien LEIBER, Président Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e7
6 mars 2003
6 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 06 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ecf
15 avril 2004
15 avril 2004
COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2004, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf69
10 février 2009
10 février 2009
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e0
20 juin 2006
20 juin 2006
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008548_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., représenté par Me Allard, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner la commune de Vitry-sur-Seine à l’indemniser du préjudice qu’il estime subir à la suite d’une chute sur la voie
Source officiellePage 48 sur 89
Alazard Adrien Architecte
25/06/2026
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SDC 52 RUE ALAZARD
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance de nomination d'un administrateur provisoire, COPROPRIETE sise 52 rue Alazard - 93170 Bagnolet; ordonnance désignant en qualité d'administrateur provisoire la selarlu BLERIOT & Associés représentée par Maître Philippe BLERIOT, 26 chemin de la Madeleine - 93000 Bobigny dans le cadre de l'article 29.1 de la loi du 10 juillet 1965, modifiée par la Loi du 24 mars 2014; avec pour mission de prendre les mesures nécessaires au rétablissement du fonctionnement n
04/05/2026
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ALAZARD
07/04/2026
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ALAZARD
31/03/2026
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ALAZARD
29/03/2026
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