X... diverses sommes en deniers ou quittances au titre de chacun des trois contrats ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu

X... remplissait les conditions d'inscription ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que

empêché la prise en charge du remboursement du prêt par l'assurance; que l'arrêt attaqué (Rouen, 31 octobre 1995) a accueilli la demande principale ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

l'arrêt attaqué a dit l'appel recevable et a condamné la société IPE à payer à la société CCI la somme de 100 000 francs à titre de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

Y... le prix du véhicule, contre sa restitution, des dommages-intérêts et à rembourser des factures de réparation ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 30 avril 1996

la procédure et a réduit à la somme de 50 000 francs, le solde de prêt immobilier restant dû à la Caisse après la vente amiable de leur immeuble ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

Z... et l'UAP ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'ayant constaté que la banque Albert

voltige, aurait dû procéder à un examen complet et attentif de la structure de l'avion vendu, ce qui lui aurait permis de déceler les vices incriminés ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel

pour n'avoir assigné la compagnie d'assurance que tardivement ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 6 avril 1990) l'a déboutée de ses demandes ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches, tel

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois premiers moyens réunis, pris en leurs diverses branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits

X... est redevable envers l'indivision d'une indemnité pour l'occupation des immeubles à compter de 1981 jusqu'au jour du partage ; Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par Mme Y... tel qu'énoncé

ne pouvait être reprochée à l'avocat ; que l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 1996) a confirmé la décision des premiers juges par d'autres motifs ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

que la SCP, en paiement de diverses sommes à titre de dommages-intérêts ; que l'arrêt attaqué (Caen, 24 mars 1998) les a déboutés de leurs demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au

tendant à la vente préalable de l'immeuble de Mme Baiocco, a arrêté en faveur de celle-ci les mesures de traitement de sa situation de surendettement ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

lui avait opposés cet assureur ; que l'arrêt attaqué a fait partiellement droit à ses demandes ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Mursol Revet-Sols pris en ses deux branches, tel