Rivière, premier conseiller, - Mme Kremp-Sanchez, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025. La rapporteure, SIGNÉ M.

D A et composé des sociétés Archipente, Atelier R+, GBA Eco, Lignalithe, Philae et Rez'on ; - le lot n°5 concernant les menuiseries extérieures a été confié à la société Sanchez Roche E3M, dont l'assureur

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Fanget, conseillère, - Mme Kremp-Sanchez, conseillère.

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Fanget, conseillère, - Mme Kremp-Sanchez, conseillère.

Hongrie ([GC], n os   42461/13 et 44357/13, §§   137 à   141, CEDH   2016 (extraits)) et, plus récemment, Sanchez c.

N° RG 23/05547 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEJA SA [9] C/ [Y] [M] [T] [B] [H] veuve [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roland RODRIGUEZ

la société Siretec Ingenierie ; - la compagnie Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances en qualité d'assureur dommages ouvrage de la communauté de communes de la Haute Somme ; - la société Ecurie Rodriguez

Ramirez-Sanchez sont des traitements que l’on peut assimiler à des traitements de confort   : (...) Il faut noter que M.

SAINT-ETIENNE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

LILYFLO LILYFLO [Adresse 3] [Localité 2] INTIMES Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ, Greffier Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire

SAINT-ETIENNE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

[K] [S] [Z] [U] PLATIERE [Adresse 4] [Localité 3] non représentée INTIMES Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ, Greffier Vu la procédure en instance

cour d'appel de Bordeaux, section B, Avons ce jour 19 OCTOBRE 2023 rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [Z] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SANCHEZ

de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

BARJON, avocat au barreau de LYON toque 1211 APPELANTS S.A.S SOMAD [Adresse 3] [Localité 4] Non constituée INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

constitués INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

[M] [Adresse 8] [Localité 1] Non constituée Monsieur [G] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Non constitué INTIMES Nous, Olivier GOURSAUD, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

représentés INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ