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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
642fb5f1cece1704f57474a7
6 avril 2023
6 avril 2023
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63b7cc9c6b63637c907b7930
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6438f22aa942a604f5e93369
13 avril 2023
13 avril 2023
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
BVJ-V-B7H-NFL4 ----------------------- S.A.R.L. LA QUINTAc/S.A
6438f22aa942a604f5e9336b
13 avril 2023
13 avril 2023
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec6250
10 août 2023
10 août 2023
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
Source officielle1ère Chambre
627218fd228a02057de67542
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
66adc810d17229e482eea6c6
2 août 2024
2 août 2024
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre 2023, assistée de Séverine ROMA
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
enseigne Maville Immobilier Représentant : Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0008 C/ Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES,assureur de RODA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
BVJ-V-B7H-NL6K ----------------------- S.A.R.L. LE SHIRAZc/S.E
64d7210c3f645ad96951ba8a
11 août 2023
11 août 2023
Sylvie HYLAIRE, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
I-N37U ----------------------- S.A.R.L. CENOV'PROTECTIONc/S.A
6711faac7603bf88a188462d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet 2024, assistée de Séverine ROMA
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66ff8595a4ff9ec259c09553
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
Source officielleChambre des Rétentions
689d6ea341c9b03bb3ff044a
12 août 2025
12 août 2025
Minute N° 769/2025 N° RG 25/02356 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIMQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 09 août 2025 à 11h45 Nous, Lionel DA COSTA ROMA
Source officiellePS ctx technique
659eeefd6976f1c644e78466
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître ROJAS en lettre simple le : ■ PS ctx technique N° RG 23/03017 - N
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008129810
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Raymond La Rosa, qui était bénéficiaire de l'allocation compensatrice pour tierce personne depuis le mois d'avril 1979, a consenti à son fils, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Nelly Z
61372588cd5801467741e91a
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Rosa, épouse X..., K agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale des biens de son fils, majeur en tutelle, Joaquim E..., partie civile, K contre l'arrêt de la cour
Source officielleciv3
6137229ecd580146773ff319
7 mai 1996
7 mai 1996
Z..., demeurant ..., 9°/ de la société GJ Di Rosa, société à responsabilité limitée, dont le siège est résidence l'Ariane Kassandra III, ..., défendeurs à la cassation ; La société Sacer a formé
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9067d
13 mai 2013
13 mai 2013
PLP-iB divorce Grosse délivrée à maître ROSAS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE MAI DEUX MILLE TREIZE
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87283
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Stockée dans les locaux de la société ROCCA en attendant la livraison à son destinataire, Monsieur Z..., alors que la société SOTTRANS avait sous-traité à la société ROCCA (Zone industriel de Baléone 20
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c3
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Stock e dans les locaux de la soci t ROCCA en attendant la livraison Ë son destinataire, Monsieur A..., alors que la soci t SOTTRANS avait sous-trait Ë la soci t ROCCA (Zone industriel de Bal one 20 167
Source officielle2ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba077707
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GENY LA ROCCA, avocat plaidant au barreau de METZ et par Me Nathalie DUPONT-RICARD, avocat postulant au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 47 sur 303