Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

, demeurant 16, boulevard Garibaldi, 75015 Paris, défenderesse à la cassation ; Mlle Roca a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1998,

(Gironde), 3°) de la société à responsabilité limitée Roca France, dont le siège est ... (MMIZA des Béthunes) à Saint-Ouen-L'Aumône (Val-d'Oise), 4°) de M.

chèque d'un montant de 21 300 francs libellé à l'ordre de son fils par la prévenue, que celle-ci a affirmé que cet effet lui avait été remis en contrepartie de services qu'elle a fournis au Chili à Rosa

en énonçant que la société Garage de la Rossa se fondait exclusivement sur le rapport d'expertise de M.

[U] et de la société civile immobilière Rocca Rosa, de la SCP Rocheteau, Uzan Sarano et Goulet, avocat de M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 31 octobre 2017), que la société d'exploitation Garage de la Rossa (la société Garage de la Rossa ) a confié

Territoire de Belfort), hostellerie du Château, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Rota

la société Demolyon, 4°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Metis, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Rota

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roja Garnier, société anonyme, dont le siège social est à Paris (1er),

Rosa, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 11 mai 1998, qui, pour homicides involontaires, blessures involontaires et circulation sur la partie gauche

l'article 7 de la loi du 25 janvier 1985 ; et alors, d'autre part, qu'en justifiant surabondamment sa décision par le constat d'une prétendue confusion des patrimoines entre la société Y... et la SCI Ropas

Della Rocca, demeurant 20114 Figari, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de Sartène (contentieux des élections politique), le concernant ; LA COUR, composée

Rolland X..., 2°/ Mme Madeleine Y..., épouse X..., domiciliés [...], 3°/ la société Roma, société civile immobilière, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 mai 2015 par la cour

la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - DE LA ROSA

, ont longtemps cru que leur lotissement avait fusionné avec le lotissement de Cala Rossa ; que le syndic de l'association des propriétaires de Cala Rossa affirmait n'avoir découvert qu'en 1991 que le

X... et la société civile immobiliète (la SCI) Roma coupables des faits qui leur étaient reprochés, confirmé le jugement sur la peine prononcée à l'encontre de la SCI Roma et sur les amendes délictuelle

gestion et des anomalies comptables relatives à des travaux et avances de trésorerie consenties jusqu'en 1995 sans contrepartie par les Sociétés Stasi Immobilier et Euro Construction à la SCI Della Rosa