que le 11 juillet 1997, Monsieur X... a immatriculé une SARL dénommée SVB dont l'objet était notamment la réalisation de travaux acrobatiques et le siège était situé 5, rue de Palcaire à Seyssinet-Pariset

au moyen, soit d'un ponçage sur la zone concernée, soit d'un ragréage, solution technique connue et admise qui pouvait parfaitement être mise en 'uvre par elle dans le cadre de son obligation de parachever

l'image d'un futur site de commerce par internet ; - le second dénommé « Site e-commerce », relatif à la rénovation d'un site existant (opale-paramodels) et à la conception d'un nouveau site (opales-parachutes

de ce contrat, il a été convenu que la société Capsluxe fournirait à la société Bouchage Delage des bouchons et des pièces en zamak (alliage à base de zinc) ayant une fonction d'habillage ou de parachèvement

Elle conteste les non-conformités invoquées par les appelants, soutient qu'elles ont d'ores et déjà fait l'objet de reprise ou qu'il s'agit, tout au plus, de points liés au parachèvement des travaux ou

[I] [V] a sollicité de la sous-préfecture de [Localité 3] l'autorisation de parachever l'installation de fragments de miroirs.

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Georgina WOIMANT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean Roch PARICHET

lieux et de la clôture construite par les appelants préalablement aux travaux de la SCI Raffalli, - donner acte à l'intimée de ce que les travaux ont été entièrement réalisés en décembre 2013 et parachevés

étant déposé au greffe du tribunal de commerce que le 19 février 2013, soit postérieurement à l'introduction du présent litige ; qu'elles soulignaient que ce montage frauduleux avait été parachevé

consentement de ce dernier à réaliser la vente et que si cette garantie pouvait être produite par le vendeur au jour de la signature de la vente, cependant, la justification de son obtention commandait le parachèvement

de l'exécution de [Localité 5]- RG n° 24/81613 APPELANTE Société MICHIGAN HELICOPTERS LLC, Société de droit américain [Adresse 2], [Localité 3] , ETATS-UNIS Représentée par Me Galina PARICHEVA

1990 devant maître Yves Y..., notaire à Marguerittes (30) la s. a. « Banque La Hénin » a consenti à la s. a. r. l. « HERMES » outre un engagement de cautionnement à titre de garantie extrinsèque de parachèvement

[B], opérateur parachèvement polyvalent au sein de la société [5] (la société) a souscrit, le 23 janvier 2017, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une sciatique droite sur hernie discale

l’accident survenu le 31 mai 2020 mais qu’il y a lieu de préciser que la cabine ne s’est pas “disloquée” comme l’affirment les demandeurs puisqu’elle s’est arrêtée au moyen d’une sécurité appelée parachute

proposé par la société B CARRELAGE PEINTURE ; le demandeur de visa justifie d'une expérience professionnelle en qualité de carreleur et avoir suivi une formation professionnalisante en 2022 pour parachever

mission et a déposé rapport de ses observations le 29 avril 2011 ; qu'il a conclu en ce sens que les désordres allégués par les maîtres d'ouvrage n'étaient en réalité relatifs qu'à des travaux de parachèvement

Même si la procédure permettant de parvenir à une décision sur l'affectation de cette somme n'est pas parachevée, il n'en est pas moins vrai que le montant considéré, quoiqu'inférieur de plus de la moitié

dix-sept mois s'est écoulé entre la création du chemin en mai 2003 et la fermeture de la servitude de passage en octobre 2004, délai suffisamment long pour permettre la stabilisation du chemin et son parachèvement