CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 028 résultats pour « Braud »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. X

61372166cd580146773f36f6

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

liquidateur de la société La Licorne, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : la société anonyme La Licorne, dont le siège social est sis Le Taillan Médoc, Eysines (Gironde), avenue de la Braude

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695cb02775782d5f06ef3a39

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00030 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPWE Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2026, à 16h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695cb03775782d5f06ef3b48

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00023 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPVS Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2026, à 14h27, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63bfb33f5e2fbe7c90043893

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66baf72ff34129bfe1fee678

Appel

12 août 2024

12 août 2024

24/03623 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ25A Décision déférée : ordonnance rendue le 09 août 2024, à 11h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a151329d1cb8b24aede

Appel

14 août 2024

14 août 2024

24/03664 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3EZ Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 14h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a161329d1cb8b24aeec

Appel

14 août 2024

14 août 2024

24/03672 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3G5 Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 11h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af02

Appel

14 août 2024

14 août 2024

24/03684 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3IY Décision déférée : ordonnance rendue le 11 août 2024, à 14h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

Source officielle
CC

cr

613724e5cd5801467741949d

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Boisserie et Braud, conseillers, s'est réunie en chambre du conseil à l'audience du 5 janvier 1988 en présence de M.

Source officielle
CC

comm

61372373cd58014677409f36

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Braud, premier président, de M. Foulquié, président et de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2200489_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

B A, représenté par Me Braud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Maisse s'est opposé à la déclaration préalable n° DP 091 359 21 50049

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100129_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La rapporteure, Pauline BERNARD La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101246_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La rapporteure, Le président, Pauline BERNARD Benoist GUÉVEL La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé et des solidarités en ce qui la concerne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004178_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La rapporteure, Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002118_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le rapporteur, Sébastien VIEVILLE Le président, Guy QUILLEVERE La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir et Cher en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000163_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

La présidente-rapporteure, L'assesseure la plus ancienne, Patricia C Pauline BERNARD La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202359_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le rapporteur, Sébastien VIEVILLE Le président, Guy QULLEVERE La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202109_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La présidente-rapporteure, Patricia D L'assesseur le plus ancien, Sébastien VIEVILLELa greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire, en ce qui le concerne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202110_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La présidente-rapporteure, Patricia E L'assesseur le plus ancien, Sébastien VIEVILLELa greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire, en ce qui le concerne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101863_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La rapporteure Mélanie PALIS DE KONINCK La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher, en ce qui le concerne ou

Source officielle

Page 47 sur 202

← PrécédentSuivant →