[X] soutenait expressément dans ses conclusions que, même à admettre les difficultés économiques du groupe Brand, les difficultés du secteur d'activité construction du groupe Brand, secteur auquel appartenait

Brande, de Me Cossa, avocat de M. Van A..., les conclusions de M.

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société H3M, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Children Brand

Hesston Braud, société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ la société New Holland, anciennement Y...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2001), que la société de droit italien GB Braun

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est : 85220 Coex, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal formé par la SCP X... et Brand, pris en sa première branche

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Hartmann et Braun, dont le siège est ..., défenderesse

que lors de l'audience sur les intérêts civils "M. le président a donné successivement la parole à Me Bonnard, avocat de la partie civile qui a exposé et développé les demandes de cette dernière, à Me Braut

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de la société Optima Brand Design et de M.

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

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Braun médical (la société B. Braun) a, le 6 novembre 2015, déposé une demande de brevet auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI). 2.

et d'abus de confiance ; "aux motifs que la remise des lots : imprimante et ordinateur à X... n'est pas établie, les témoignages recueillis auprès des personnels impliqués de la société Premier Brands