partir ; qu'il convient de relever que des personnes avec lesquelles Serge X... avait été en conflit, Y... et les concubins Z..., ont vu leurs chambres particulièrement maltraitées, Y... étant en outre blessé

dans une bassine d'eau sans se préoccuper de ses cris, de ses plaintes et de ses souffrances, sans davantage s'inquiéter du sang qui coulait de sa bouche et de son nez, ni de son visage qui devenait bleu

droit avec une inégalité notable des membres inférieurs, grosse boiterie ; qu'il existe indubitablement une incidence sur le plan professionnel compte tenu des troubles importants de la marche ; que le blessé

multiples blessures subies par sa femme et dont certaines ont causé sa mort ; qu'il a, en cours d'information, mis en avant la rencontre d'un inconnu dans le parking après qu'il eut découvert sa femme blessée

[Y], - condamné la société Transports La Flèche Bleue, prise en la personne de son représentant légal, à verser à M.

administratifs a examiné dans sa séance du 12 mai 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de Transports Fil Bleu

président de la communauté d'agglomération Tours plus à sa demande de consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation de service public concernant « Fil bleu

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 1999), que M. de Y..., ayant été blessé par

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 1989), que Mme A... fut blessée

Z... ayant été mortellement blessée au cours d'une collision de son automobile avec celle de M.

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 27 juillet 1989, Christian Z..., qui circulait en motocyclette, a été mortellement blessé

A... ayant fait irruption sur une chaussée, Mme X..., qui circulait en automobile, a freiné et que Mme D..., qui suivait à motocyclette, n'a pu éviter de la heurter par l'arrière ; qu'ayant été blessée

. ; qu'ayant été blessé, M. Z... a, le 19 juillet 1989, assigné en réparation M.

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Papeete, 7 novembre 1991), que l'automobile de Mme Y..., qui circulait en agglomération à Papeete, a heurté, renversé et blessé

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 16 mai 1991), que Frédéric Y... ayant été mortellement blessé

X... a assigné l'auteur du coup de feu qui l'avait blessé, M.

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 31 octobre 1991), que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de Mlle Y... et celle de Mme X... venant en sens inverse ; que, blessée