Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210565
29 juin 2023
29 juin 2023
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 JUIN 2023 La société AX.EL
Source officielleciv1
60794be89ba5988459c44365
15 janvier 1980
15 janvier 1980
ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME X..., QUI CIRCULAIT SUR CYCLOMOTEUR, A DERAPE SUR UNE NAPPE DE BOUE ET S'EST BLESSEE ; QUE LA BOUE PROVENAIT DES CHAMPS CULTIVES PAR AXCEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cbe7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, domicilié en cette qualité [Adresse 2] Association AGS (CGEA DE [Localité 3]) pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité [Adresse 1], FRANCE représenté par Me Axelle
Source officielleChambre 3-2
68676be0fdaf41a8356be6cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DRAGUIGNAN Appelants Maître [T] [L] pris en sa qualité de Liquidateur à la Liquidation Judiciaire de la SAS [3] représenté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Axelle
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6ba
7 juin 1994
7 juin 1994
conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AXEL
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9572
10 juillet 2014
10 juillet 2014
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 176 Juillet 2014 Axel
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
697cdd11cdc6046d4748d604
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Société GEDIA C/ [H] [C] JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 12 Janvier 2026 et signé par Axelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35de83146e04f531ecc8
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleJld
66b5115a10164e0c4cc3ab88
19 avril 2024
19 avril 2024
contrainte l'an deux mil vingt quatre et le huit Août Devant Nous, Madame Agnès BELGHAZI, vice-président(e), juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Axelle
Source officielle3ème Ch.section B
65eb681fe2958c07e91d3a2c
21 décembre 2023
21 décembre 2023
la [11] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [Z] [X] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 15] demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Axel
Source officielleJld
670036b5c34eb4cc85796a85
4 octobre 2024
4 octobre 2024
quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle
Source officielleJld
670036b8c34eb4cc85796ac7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle
Source officielleJld
670036b9c34eb4cc85796af2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle
Source officielleJld
670036bac34eb4cc85796b19
4 octobre 2024
4 octobre 2024
quatre et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle
Source officielleJld
67042b348d5cd4a875924e78
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Devant Nous, Monsieur Yohan Desquaires, vice-président, juge des libertés et de la détention, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle
Source officielleJld
67042b358d5cd4a875924e91
7 octobre 2024
7 octobre 2024
vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan Desquaires, vice-président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle
Source officielleJld
67042b358d5cd4a875924e94
7 octobre 2024
7 octobre 2024
vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan Desquaires, vice-président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle
Source officielleJld
678177886d34da2cbdcdaf77
10 janvier 2025
10 janvier 2025
contrainte l'an deux mil vingt cinq et le dix Janvier Devant Nous, Raphaële ECHE, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Axelle
Source officielleJ.L.D. HSC
6785617daaacbea0fe67f7de
13 janvier 2025
13 janvier 2025
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [L] [H] née le 27 Juin 1997 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] Présente assistée de Me Axel
Source officielleJld
67856c03aaacbea0fe681fbc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
mil vingt cinq et le treize Janvier Devant Nous, Madame Raphaële ECHÉ, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Madame Axelle
Source officiellePage 47 sur 579