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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90257

Appel

8 février 2013

8 février 2013

anorexie trouvant son origine dans la perspective d'un prochain placement, un bilan des acquisitions scolaires de janvier 2013, un bilan d'orthophonie du mois d'août 2012 et une attestation de l'orthophoniste

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2003832_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Si M. et Mme G font valoir qu'ils se sont déplacés à de nombreuses reprises chez le médecin généraliste, le neurologue, l'otorhinolaryngologue, l'ophtalmologue, l'orthophoniste, le psychologue et l'ergothérapeute

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00616_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Elle établit qu’il fait l’objet d’une prise en charge spécialisée en raison de son état de santé et présente des difficultés de langage, justifiant qu’il soit suivi par un orthophoniste depuis le mois

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104293_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme B C est orthophoniste libérale exerçant à la Membrolle-sur-Choisille.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104627_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme A C exerce la profession d'orthophoniste libérale à Bléré.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400487_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

2017, à sa demande, qu'elle n'a pas bénéficié d'aide humaine affectée sur décision de la CDAPH au cours de sa scolarité au lycée, une telle aide humaine n'étant au demeurant pas préconisée par l'orthophoniste

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2401103_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

l'article 17 précité, alors au demeurant qu'au soutien d'une telle allégation la requérante se borne à produire un certificat médical du 11 janvier 2024 par lequel un pédiatre a adressé cet enfant à un orthophoniste

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02695_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Par ailleurs, si Mme A se prévaut de ce que l'état de santé de son fils C nécessite sa présence en France où il est suivi par une orthophoniste pour un important retard de langage et où il est en attente

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00396_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Elle fait alors valoir que cette prise en charge multipartenariale avec l'intervention de kinésithérapeutes, de psychomotriciens, d'éducateurs ou encore d'orthophonistes ne peut être proposée actuellement

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69deac44cdc6046d473ef06a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [Z] justifie par ailleurs d’un suivi de sa fille par une orthophoniste.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae64cdc6046d478fc309

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

médicale du docteur [S] reproduit in extenso la lettre de liaison de la clinique [Etablissement 2] du 23 octobre 2020, mentionnant que Mme [M] [D] épouse [R] a fait l’objet d’une évaluation par une orthophoniste

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

, et d'une voix constamment enrouée, a consulté son médecin généraliste puis un ORL lequel a diagnostiqué une difficulté sur une corde vocale et lui a prescrit des séances de rééducation avec un orthophoniste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696abd32cdc6046d4794d742

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

un suivi psychologique mais qu’en pratique, aucune psychologue n’est prévue sur les emplois du temps et qu’il n’y a pas de psychologue de l’IME ni de psychologue conventionné avec l’IME ni même d’orthophoniste

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d81296b51ba2b225cb

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE La C.A.R.P.I.M.K.O la Caisse Autonome de Retraite et Prévoyance des Infirmiers, Masseurs, Kinésithérapeutes, Pédicure Podologues, Orthophonistes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de7f676b73dd81b973a6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

savoir s'habiller, faire sa toilette, couper ses aliments et avait besoin d'un accompagnement scolaire, de la présence d'un parent en cas d'hospitalisation, d'accompagnement chez l'ergothérapeute, l'orthophoniste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67947fd18ab253a8400fb1fb

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[D] expose que le foyer ne dispose pas des personnels qualifiés requis, comme un psychiatre, un orthophoniste, un ergothérapeute et qu'il est supposé, en sus des 15 personnels qualifiés, disposer de 9

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67947fd28ab253a8400fb217

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[E] expose que le foyer ne dispose pas des personnels qualifiés requis, comme un psychiatre, un orthophoniste, un ergothérapeute et qu'il est supposé, en sus des 15 personnels qualifiés, disposer de 9

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6be08eda960fba78b2f7

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

2020, Mme [H] [U] a formé opposition à une contrainte émise à son encontre par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510439_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

D..., qui soutient être actuellement en congé parental pour s’occuper de ses enfants dont deux ont des problèmes de santé, la plus grande étant suivie par un orthophoniste deux fois par semaine et la petite

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2505866_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Il ressort d’un certificat du 14 avril 2025 dressé par l’orthophoniste chargée du suivi du fils des requérants depuis septembre 2023, que celui-ci présente un TSA sévère, bénéficie de séances régulières

Source officielle