Lorsqu'un obstacle à la libre circulation ne peut être évité, des mesures sont prises pour informer les personnes à mobilité réduite de sa présence et empêcher les accidents.

Article Annexe 2 (Polynésie)

—

Lorsqu'une créance fiscale d'un territoire qui est recouvrable en vertu des lois ou règlements de ce territoire est due par une personne qui, à cette date, ne peut, en vertu de ces lois ou règlements, empêcher son recouvrement, cette créance fiscale est

Article Annexe I

—

Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances

Article 223 a-II-2/02

—

constitués par des cloisons et des ponts conformes aux dispositions suivantes : 3.1. ils doivent être construits en acier ou autre matériau équivalent ; 3.2. ils doivent être convenablement raidis ; 3.3. ils doivent être construits de façon à pouvoir empêcher

Article 221-II-2/20

—

suffisante et être disposés au niveau de la muraille du navire à des intervalles de 40 m au plus, dans chaque compartiment étanche à l'eau ; . 2 à bord des navires de charge, les dispositifs d'assèchement et de pompage doivent être conçus de manière à empêcher

Article Annexe I

—

Article 6 Les forages sont réalisés de façon à empêcher la mise en communication de nappes souterraines distinctes. Toutes dispositions sont prises au niveau des forages pour prévenir toute introduction de pollution depuis la surface.

Article 9

—

Il prescrit toutes mesures nécessaires pour en empêcher l'accès et l'usage au fur et à mesure de leur évacuation.

Article 223 a-II-2/08

—

Des mesures doivent être prises pour empêcher que l'eau de mer ne pénètre dans le réservoir. Le réservoir sous pression doit être pourvu d'une soupape de sécurité et d'un manomètre.

Article 223 a-II-2/12

—

Ponts thermiques : Lors de la mise en œuvre des mesures d'ignifugation, l'administration prend des dispositions pour empêcher le transfert de chaleur par les ponts thermiques, par exemple entre les ponts et les cloisons.

Article 3

—

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur du réacteur d’une grappe de commande.

Article 3

—

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur du réacteur d’une grappe de commande.

LEGIARTI000036942852

—

L'opérateur décrit dans le dossier d'homologation du SIIV concerné ces mesures et les raisons techniques ayant empêché la modification de l'élément secret d'authentification. 13.

LEGIARTI000033202304

—

. ― Présence aux réunions Tout membre empêché d'assister à une réunion doit en aviser le secrétariat du GIPC, dans les plus brefs délais suivant la réception de leur convocation en indiquant éventuellement le nom de la personne qui le remplacera pour

LEGIARTI000020285957

—

Article 32 Les membres de l'académie empêchés d'assister aux séances et les correspondants peuvent adresser des commentaires sur les questions traitées ou les communications présentées au cours des séances précédentes.

Article Annexe I

—

b) Les animaux ne peuvent être mis à l'attache qu'à l'aide d'une chaîne assurant la sécurité de l'attache pour les visiteurs et coulissant sur un câble horizontal, ou à défaut, fixée à tout autre point d'attache selon un dispositif tel qu'il empêche l'enroulement

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

Code des postes et des communications électroniques

Elle veille à ce que l'utilisation du spectre radioélectrique soit organisée d'une manière telle qu'aucun autre État membre de l'Union européenne ne soit empêché d'autoriser sur son territoire l'utilisation du spectre radioélectrique harmonisé, tout particulièrement

Article 3

—

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur du réacteur d’une grappe de commande.

Article 3

—

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur du réacteur d’une grappe de commande.

Article Annexe III

—

d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : -à assurer l'apport des éléments utiles aux sols et aux cultures sans excéder leurs besoins en la matière compte tenu des apports de toute nature qu'ils peuvent recevoir par ailleurs ; -à empêcher

Article 3

—

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur du réacteur d’une grappe de commande.

Page 46 · 990 résultats

← Précédent Suivant →