E et Mme A ont déposé le 2 août 2019 un dossier de déclaration préalable de travaux en vue de " l'ajout de garde-corps métal (RAL 9000) " sur le toit-terrasse du volume du garage.

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires du lieudit Cap des Hauts de Monte-Carlo Carré Lodi Parc Castellane Volume

de la Sogestim qui y a porté la mention manuscrite "sous réserve d'un cubage moins important à déterminer contradictoirement" ; que, les travaux ayant révélé que le cubage des déblais atteignait un volume

JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la pose et la fabrication de volets

(la commune), qui exploite en régie le service de distribution de l'eau, de mettre en oeuvre une tarification ne comportant pas de terme directement proportionnel au volume total consommé et lui a enjoint

(la commune), qui exploite en régie le service de distribution de l'eau, de mettre en oeuvre une tarification ne comportant pas de terme directement proportionnel au volume total consommé et lui a enjoint

FINANCE en recouvrement de la somme de 8.907,46 euros arrêtée au 13 octobre 2025, Vu la publication du commandement de payer le 28 novembre 2025 au Service de la publicité foncière de [Localité 3] 2 (Volume

'En remplacement des résolutions n°22 et 23 de la dernière assemblée générale en date du 12 novembre 2007 qui n'avait pu statuer sur un prix de vente et qui ne prévoyait pas de modificatif quant au volume

novembre 2001, la société civile immobilière Expansion (la SCI), membre de l'Association foncière urbaine libre (l'AFUL), chargée de gérer l'ensemble immobilier le Plaza en qualité de copropriétaire de volumes

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 septembre 2018), M. et Mme V... ont confié à la société Jo Loc le déménagement de leur mobilier, représentant un volume de 30 mètres cubes, entre Bourges et Toulon

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Simon X... a été poursuivi pour avoir fait exécuter sans permis de construire, sur une construction existante, des travaux ayant pour effet d'en modifier les volumes

Laureau-Jeannerot, commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Volume 3, domicilié ..., 3 / de M.

commandé des vitrages à la société Macocco ; qu'il a été stipulé dans le contrat de vente que la société Macocco devait assurer l'emballage de la marchandise dans des caisses à l'intérieur desquelles les volumes

bâtiments annexes de 2 mètres 50 de hauteur maximum pouvant être autorisés, clause comprise dans l'additif au cahier des charges en date du 28 décembre 1954 ; qu'en vue de surélever, par extension de volume

26 octobre 1995, la société Le Foulon a conclu avec la société Brasserie Milles (société Milles) une convention d'exclusivité de fourniture de produits pendant une certaine durée et portant sur un volume

Le procès verbal de saisie mentionne en en-tête, la date du 15 mars 2018 et le volet de modalités de remise de l'acte au tiers saisi, celle du 14 mars 2018. 3.

. ; qu'au cours des mois de septembre et d'octobre 2000, avant réception, d'importantes infiltrations se sont produites par la voûte et les parois du tunnel ; qu'après expertise, la société Eiffage a assigné

désordres pour qu'elle ne les remarquât pas lors de son entrée dans les lieux et avait ensuite pris l'engagement d'y remédier, notamment en proposant de remplacer les menuiseries extérieures et les volets