Jean-Jacques, André, Louis X... C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...

  Belgique 18/07/2022 Thierry BODSON 1960 Heron belge Jacques ENGLEBERT 2. 35897/22 Georges c.

CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Jacques

Jacques Y, demeurant ... ; M.

Attendu que selon l'arrêt attaqué la société Pronuptia de Paris (société Pronuptia), propriétaire des marques Jacques X..., a cédé à Philippe X... par acte du 27 novembre 1975 la marque Jacques X... mais

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de confiance, après condamnation, devenue définitive,

Jacques d'Orléans, demeurant ... (7e), 7 ) Mme Michèle X..., demeurant ... (16e), 8 ) la société Caixabank CGIB, dont le siège social est sis ... (17e), 9 ) la société Malesherbes Prestige, dont

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2001, qui, après l'avoir déclaré coupable d'abandon de famille, a ajourné le prononcé de la peine

Attendu que Jacques, Marie-Diane et Jacques-Antoine X... sont issus du mariage de François X... et de Marie-Diane Y... ; que l'aîné des enfants, Jacques, a épousé le 6 juillet 1905, Marie-Louise Z...,

A est fondé à demander l'annulation de la décision du 1er juin 2022 de la directrice de l'EDPAMS Jacques Sourdille. Sur les frais liés au litige : 5.

et Thierry Collanges, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société [M], Ricour, Brunier, Balzame, Jacques, Richardson et Herbert, notaire, 5°/ à Mme

Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jacques

Par actes des 21 juin, 22 juin et 22 juillet 2004, Jacques X... et la M. A.

Christopher DESHAYES [Adresse 4] et par Me Pierre BREGMAN [Adresse 5] Madame [Z] [D] [Adresse 3] non comparant bien que représenté par Me [C] [J] [Adresse 4] et par Me Pierre BREGMAN [Adresse 5] SAS JACQUES

Statuant sur le pourvoi formé par : L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 20 juillet 1994, qui, notamment pour contravention au Code de la route, l'a condamné à une amende de 1 000 francs ainsi

Jean-Jacques Y..., le 15 de chaque mois, « conformément au bail de location vente établi par M.

Jacques X..., Mme Valérie Y..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORREZE, Société MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE " MAI F " Société d'assurance mutuelle à cotisations variables