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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8459ba5988459c4c4fe
2 mai 1994
2 mai 1994
Frédéric, - Y...
Source officiellecr
6137254acd5801467741c858
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Yvette, contre l'arrêt n° 1498/90 de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1990 qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement et
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089907
29 juin 2012
29 juin 2012
Frédéric A au titre des années 1993 à 1995, a prononcé la décharge des droits et pénalités correspondant à cette réduction et a réformé dans cette mesure le jugement n° 0111047/2 du 29 janvier 2008 du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400455_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Le 27 septembre 2023, l’EARL Frédéric E... a sollicité l’autorisation d’exploiter cette parcelle.
Source officiellecr
6137264dcd580146774247f3
29 juin 2004
29 juin 2004
José, - La SOCIETE FREDERIC M, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100797
30 septembre 2010
30 septembre 2010
X... s'était produite entre avril et novembre 1994, la preuve décisive en étant fournie par le duplicata de tests qu'il avait trouvé au dossier de ce dernier, indiquant sa séronégativité à la date du 28
Source officiellecr
61372699cd58014677426e92
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé
Source officielleJAF Cabinet 3
67f043c302fc178212f85839
4 avril 2025
4 avril 2025
01483 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Me Frédéric
Source officielleProcédures Collectives
69e377cccdc6046d47ae3402
17 avril 2026
17 avril 2026
Juges présents lors des débats le 13/04/2026 à 14 heures : Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30d
25 janvier 2010
25 janvier 2010
Frédéric Y... ... 69009 LYON Intervenant volontaire assisté de Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON En présence de M.
Source officielleCour d'Appel
TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Frédéric Xc/Société financière STRP
6253cc93bd3db21cbdd908ef
4 juin 2013
4 juin 2013
en date du 28 avril 2011, Vu le courrier de saisine de la cour d'appel de Limoges de Monsieur Frédéric X...en date du 30 Juillet 2012
Source officielleTrib. de Commerce
69e05395cdc6046d47660c8d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2018RJ257 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Frédéric
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.
Source officiellecr
61372524cd5801467741b538
7 mars 1991
7 mars 1991
Frédéric, Karim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 13 novembre 1990 qui, dans une information ouverte contre lui des chefs d'association de malfaiteurs
Source officiellecr
61372608cd58014677422726
7 septembre 1999
7 septembre 1999
Frédéric, - Y...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007998017
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Frédéric Y... X..., demeurant ... ; M.
Source officielle3e chambre civile
690d96aabb81cebe2e83dce5
6 novembre 2025
6 novembre 2025
[Y] [N] représentant : Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 106 Mme [E] [N], décédée le [Date décès 2]/2024, représentation spéciale par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01803
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Frédéric Z... cette titularisation dans les fonctions d'ouvrier d'usine Groupe Fonctionnels 4 Niveau de Rémunération 4 à compter du 1er décembre 2002 ; que dès lors, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210459
15 juin 2017
15 juin 2017
Frédéric Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f55c
17 mars 1998
17 mars 1998
Frédéric, - Y...
Source officiellePage 46 sur 1363