Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d6
25 juin 2008
25 juin 2008
Monsieur Emmanuel Y... a relevé appel de cette décision selon déclaration reçue le 09 Novembre 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08862 APPELANTS Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c3
12 février 2010
12 février 2010
tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 03 Février 2009, enregistré sous le no 07/ 142 APPELANT : Monsieur Léonce Guy X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Georges Emmanuel
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01244_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Article 2 : L’État (ministère de l’intérieur) versera la somme de 900 euros à Me Jean-Emmanuel Nunes en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201159_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033ccb428e83a7f04c320cd
23 mars 2017
23 mars 2017
Luc LEBLANC, Conseiller faisant fonction de Président Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, qui en ont délibéré Greffier : Mme Emmanuelle MAMPOUYA, lors
Source officiellecr
6079a8a59ba5988459c4e5ac
24 janvier 1973
24 janvier 1973
(EMMANUEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'AUBE DU 22 SEPTEMBRE 1972 QUI L'A CONDAMNE A QUATRE ANS D'EMPRISONNEMENT DONT DEUX ANS AVEC SURSIS POUR VOLS QUALIFIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e32
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Par conclusions du 26 octobre 2017, le Ministère Public demande au principal au conseiller de la mise en état de constater l'irrecevabilité et la caducité de l'appel.
Source officielleChambre des référés
66102935c9ea95b316fc832b
4 avril 2024
4 avril 2024
, [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f123
28 février 2012
28 février 2012
arrêt du 3 février 2009 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 08/07784 arrêt Cour de Cassation SOC rendu le 26 octobre 2010 SUR RENVOI APRÈS CASSATION DEMANDERESSE à la SAISINE Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970613f74364d4a5c86210
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle BOQUET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure SAGET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
Source officielleChambre 4-8a
6979f958cdc6046d47f8a9ab
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101327
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Emmanuelle au cours du mois de janvier 2010.
Source officielleChambre 4-8a
668e254dfcf93851fdd64611
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le juge peut la constater d'office après avoir invité les parties à présenter leurs observations.
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c9
12 juillet 2022
12 juillet 2022
PACARD Représentée par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Appelantes et défenderesses à l'incident S.A.
Source officiellechambre 1-10
69cfe33bcdc6046d47fe2d2a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Constate l'extinction de la présente instance et son dessaisissement, en application des articles 384 et 395 CPC.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
696131cecdc6046d47c3b55e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
C O U R D ' A P P E L D E C A E N JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT CONTENTIEUX DES PERSONNES HOSPITALISÉES SANS LEUR CONSENTEMENT N° RG 25/02987 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HX4E N° MINUTE
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903660766d1156dbbfe7da
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ordonnance rendue le 11 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleRéférés Cabinet 4
68681f104965b5d9df31734c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il convient de constater ce désistement et de le déclarer parfait.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7807a459da3dcdee850
3 avril 2025
3 avril 2025
Ordonnance rendue le 03 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officiellePage 46 sur 992