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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 08
69f2d833cdc6046d470b2007
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de RG : 2025F01272 N° MINUTE : 2026F00032 8ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SARL [Q] INGENIERIE [Adresse 1] Représentant légal : Abderrahmane SERIR, Gérant, comparant par Me ALEXANDER
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd15
10 mars 2008
10 mars 2008
FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 26 Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c2
10 janvier 2016
10 janvier 2016
MONTPELLIER sous le no 776 004 616 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social Domaine de Couran-Place Chaptal 34970 LATTES représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-9
65aa20e0a34ad100085817bc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Olivier AVRAMO Me Laetitia CRISCOLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielle3ème chambre
DTA_2004470_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Dogan, représentant M. A.
Source officielle16e chambre
60358eb8dc1368b39f3b4c54
31 mars 2016
31 mars 2016
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Trident Chambers - ILES VIERGES BRITANNIQUES assistée de Me Frédéric hery
Source officielle3ème chambre
DTA_2201395_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Augé, représentant la SAS Leplatre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201396_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Augé, représentant la SAS Leplatre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203994_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Augé, représentant la SAS Leplatre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203995_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lardennois, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Augé, représentant la SAS Leplatre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101110_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002204_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2002682_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003350_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
6285e13d6a1876057df5d396
18 mai 2022
18 mai 2022
la Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 15/00312 APPELANT : Monsieur [E] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra
Source officielle3e chambre
5fd9321ffd7ff01235447925
18 mai 2020
18 mai 2020
de l'AARPI SALES, TESTU, HILL, HENRY-GABORIAU & ASSOCIES, avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : G0355 INTIMEES **************** Composition de la cour : En application des
Source officielleChambre commerciale
5fca5a5b233bb73181f37640
17 novembre 2020
17 novembre 2020
RG 2016 1377 APPELANTES : SAS AGROVIN FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 16] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412d
11 avril 2024
11 avril 2024
immatriculé au RCS de Lyon sous le n°484 124 045 dont le siège est [Adresse 6] Représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
65af6762b6c6260008b53032
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [R] [Y] née le 20 juillet 1960 à [Localité 3] (54) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9aff
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1961291 Représentant : Me Henry
Source officiellePage 46 sur 52