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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6274ba842799a9057d5dcde3
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90474
27 mars 2013
27 mars 2013
Vu la déclaration d'appel de Madame Nathalie Y... déposée au greffe le 10 novembre 2010. Vu les dernières écritures de Madame Nathalie Y... déposées au greffe le 26 juin 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab12
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, FF. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a48d5cd4a875948b60
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] [R] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins ; Me Alexandra ZENNOU, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924b
26 septembre 2007
26 septembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juillet 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06044
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Andrei Z..., se présentant comme ayant droit du peintre Mme Alexandra A..., et l'association Alexandra Exter ont porté plainte et se sont constitués parties civiles des chefs de contrefaçon, apposition
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c61003cdc6046d471ec27e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 23/01/2026 DEMANDEUR(S) :, [R] (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me THOMAS Vincent, Avocat au Barreau de Auch, avocat plaidant Me PEDINOTTI Alessandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Jean-Pierre X... ... 30111 CONGENIES Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301162
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Alexandre Z... ne pouvait être qualifiée d'abusive, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences posées par les dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
27 mai 2019
Le rapport aurait donc dû être déposé le 12 juillet 2017, l'expert n'ayant adressé aucune demande de prorogation.
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AMELIORATION HABITAT LORRAIN Représentant : Me Alexandre GASSE de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [B] [L] Représentant : Me Laurence ANTRIG
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a30cdc6046d47f6b6e1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de Chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Alexandre
Source officielleChambre 3-2
68fb978511af6ba0065f42ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[L] [O] Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. [R] [O] Représentant : Me Charlotte CESARI, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officiellecr
61372630cd580146774239ea
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Alexandre, contre l'arrêt n° 53 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande de Gouvernement
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0be4bcdc6046d47d9ec8b
10 avril 2025
10 avril 2025
À la date du 01/04/2025 l'entreprise a déposé une demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, conformément à l'article R. 640-1 du code de commerce.
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 2
69cefb4bcdc6046d47eaf060
2 avril 2026
2 avril 2026
Civile Cab. 2 N° RG 24/09732 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NCGV Minute n° ☐ Copie c.c. à : ☐ Copie exec. à : Me Eric AMIET Me Alexandre DIETRICH Le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc08facdc6046d47365c36
2 octobre 2025
2 octobre 2025
numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleChambre des référés
S.A.R.L. AZUR ET SENSc/S.E
67f6cc2aa9d5adc260622ebc
8 avril 2025
8 avril 2025
[Z] ET ASSOCIÉS à Me Jérôme BRUNET-DEBAINES à Me Alexandre MAGAUD à Me Julie DE VALKENAERE à S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
Dans ses conclusions déposées le 14 décembre 2010, Madame A...sollicite la confirmation de la décision entreprise en toutes ses dispositions.
Source officiellePage 46 sur 482