soutenant que son consentement avait été altéré en raison de son état de santé, la salariée a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire que la rupture s'analyse

privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 653-3 du code de commerce ; 2°/ que méconnaissent leur obligation de motivation les juges qui statuent par de simples affirmations, sans analyser

réalisée dans un hypermarché situé à [Localité 1], la société Fécamp distribution a assigné la société Carrefour hypermarchés (la société Carrefour) en référé pour voir ordonner une expertise tendant à analyser

que le respect du contradictoire et des droits de la défense en matière de contributions indirectes suppose qu'avant de prendre une décision définitive faisant grief, l'administration ait examiné et analysé

qu'il ressortait de cette convention qu'une condition préalable à cette modulation était posée, à savoir l'existence de résultats sinistres / primes déficitaires après écrêtement sur la base d'une analyse

collective nationale du personnel des banques dans sa rédaction applicable au litige, la cour d'appel a violé ce texte par fausse interprétation ; 2 / qu'en toute hypothèse en se déterminant, hors toute analyse

attaqué a confirmé l'ordonnance de refus de mise en liberté du juge d'instruction ; "aux motifs que, si l'intéressé a été placé sous écrou extraditionnel le 30 septembre 1997, ce temps ne peut s'analyser

germé l'idée et l'accomplissement d'Auschwitz" constitue l'imputation d'un fait précis portant atteinte à l'honneur et à la considération de la communauté chrétienne qui, du fait de la doctrine ainsi analysée

la chambre d'accusation d'Orléans, antérieur à la demande de mise en liberté des 3 et 5 août 1998, la chambre d'accusation a privé sa décision de motifs ; "alors, d'autre part, que, faute d'avoir analysé

, alors, selon le moyen : 1 / qu'en considérant qu'il appartenait à M. et Mme X... de ne pas se contenter de l'apparence de sérieux conféré par l'intervention de cette banque et qu'ils devaient analyser

effectués par l'intermédiaire du comptable de la SGBM, s'étaient avérés surestimés ; et alors, d'autre part, qu'elle ne pouvait retenir, pour exclure l'existence d'un vice du consentement, l'étude de l'analyse

15 juin 2011 identifiait Monsieur M'Hamed [T] comme co-locataire ; que pour débouter la société DSO Interactive de ses demandes, la cour d'appel a considéré qu'il résultait de l'analyse

de procédure civile, ensemble le principe dispositif ; alors, d'autre part, et en toute hypothèse, que la cour d'appel, s'agissant des deux derniers prêts, se contente d'affirmer qu'il résulte de l'analyse

base légale au regard de l'article L.461-2 du Code de la sécurité sociale et du tableau n° 57 des maladies professionnelles ; alors, d'autre part, que les juges du fond sont tenus de préciser et d'analyser

privé sa décision de base légale au regard de l'article susvisé ; 2 / qu'il résulte de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile que les juges ne peuvent se prononcer sans procéder à une analyse

du Code du travail ; alors qu'en se bornant à se référer aux pièces versées aux débats pour dire que le comité d'entreprise avait reçu certaines autres informations en temps utile, sans nommer ni analyser

textes précités ; "alors que, d'autre part, à défaut de contrôle du bon fonctionnement de l'appareil, la cour d'appel ne pouvait légalement approuver le refus des gendarmes de faire pratiquer une analyse

civile; et alors, enfin, que la cour d'appel ne pouvait davantage, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, délaisser le moyen par lequel l'intéressé soutenait pratiquer des analyses