CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

60 982 résultats pour « Poiret »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-100789

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

, après avoir examiné les mesures prises par l’Etat défendeur   (voir Annexe) et vu la décision prise lors de la 948 e réunion des Délégués des Ministres (29 novembre 2005) pour l’affaire Koua Poirrez

Source officielle

Page 45 sur 3050

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00018

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

La Pointe des Galets (Île de La Réunion).

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Conduite à l'hôpital [5] il a été constaté une déchirure cutanée du poignet gauche associée à un arrachement de la styloïde ulnaire qui a nécessité une immobilisation pendant 6 semaines.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502407_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A D, représenté par Me Poret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision implicite de la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504233_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

C A, représenté par Me Poret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision implicite de rejet de sa demande de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301671_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

D B A, représenté par Me Poret, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508253_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représenté par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d’annuler le refus implicite de la préfète de l’Isère de renouveler son titre de séjour : 2°) d’enjoindre à la préfète de l’Isère de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508363_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B... épouse C..., représentée par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d’annuler le refus implicite de la préfète de l’Isère de renouveler son titre de séjour ; 2°) d’enjoindre à la préfète de l’Isère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2407896_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2024, Mme B, représentée par Me Poret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401126_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

B A, représenté par Me Poret, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500123_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

B A, représenté par Me Poret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet de l'Isère du 18 avril 2024 ayant refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9625

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En conséquence, raideurs épaule droite et poignet droit imputables à l'accident du travail initial.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69d74964cdc6046d479cefab

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Un certificat médical établi le 4 octobre 2019 faisait état d'une entorse du poignet droit.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le docteur [G], médecin expert, a considéré dans son rapport établi le 22 août 2016 que l’état de santé de Madame [R] [S] en rapport avec la maladie professionnelle ‘tendinite du poignet droit et du poignet

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:242

droit européen

22 mai 2012

22 mai 2012

asiakirjoihin – Asetus (EY) N:o 1049/2001 – Kartellimenettelyn hallinnollinen asiakirja-aineisto – Asiakirjaan tutustumista koskevan oikeuden epääminen – Tutkintatoimien tarkoitusten suojaan liittyvä poikkeus

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301162

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

attaqué (Paris, 11 avril 2012) que la société d'assurances La France IARD, aux droits de laquelle se trouve la société Generali IARD, a donné à bail commercial des locaux à la société Jubilée devenue Poiray

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420448

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

. ; que celui-ci a tenté de se dégager en lui tenant les poignets pour la repousser et qu'ayant lâché prise, Djamila X... a fait tomber un magnétoscope et d'autres objets, se roulant à terre ; que Laurent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle rappelle le barème applicable en cas de lésions au poignet et à la cheville.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107161_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Après un examen clinique et une radiographie du poignet, seule une contusion du poignet droit a été diagnostiquée et l'intéressé a été renvoyé à son domicile avec une attelle. Le 9 avril 2018, M.

Source officielle