. ; qu'il résulte des plans annexés à la demande de permis de construire obtenu le 3 mars 1993 que l'Espace Fitness était prévu pour être de plain-pied ; que l'architecte qui a déposé les plans, Françoise

allouée par le tribunal ne couvre que les 55 mù de vergers, et non les plants de pépinières, représentant plus d'un hectare de la surface exploitée, et qu'elle n'avait perçu aucune indemnité pour ce chef

Estimant que sa chute a été causée par une planche installée sur la chaussée, Mme C... a saisi la métropole Nice Côte d’Azur d’une demande préalable indemnitaire.

Y... étant désigné commissaire à l'exécution du plan ; que, le 4 août 2000, M.

ont été convoqués devant le tribunal correctionnel, le premier, du chef de blessures involontaires, le deuxième, des chefs de blessures involontaires, réalisation de travaux de bâtiment sans remise du plan

de la société Travaux Publics Urbains, la somme de 5 millions de francs à titre de dommages-intérêts ; " aux motifs que Me X..., commissaire à l'exécution du plan de la société TPU, partie civile,

plan, mais également toutes les autres possibilités de reclassement non envisagées dans le plan ; qu'en énonçant que l'employeur avait satisfait à son obligation de reclassement, motifs pris qu'aux termes

Les arrêts constatent, d'abord, que si le plan d'attribution des stock-options prévoyait qu'en cas d'une cessation du contrat de travail avant la fin de la période d'indisponibilité, que cette cessation

n'était joint au contrat de bail du 19 mai 2004 ; que le plan comportant des mentions en jaune produit par la société Geste ne comporte aucune signature des parties ; que le plan annexé à l'avenant du

- «Concernant le plancher haut du 1er étage : On rappellera utilement que le plancher haut du 1er étage n'a pas fait l'objet de travaux modificatifs spécifiques hormis la création d'un faux plafond

: Attendu que l'association fait grief à l'arrêt d'avoir dénaturé la convention des parties, en estimant que la clause litigieuse qui ne faisait référence à aucune destination précise, à aucun plancher

débouter de son recours, alors « que la majoration de la rente due en cas de faute inexcusable de l'employeur est calculée en fonction du salaire de référence de la rente de base en tenant compte des planchers

d'une allocation et d'une indemnité de changement de résidence ; d'autre part, que l'article 136 du règlement du personnel PS2, auquel se réfère la cour d'appel, n'assure aux employés qu'une garantie-plancher

X... sur le mode opératoire des fondations et des plans du bâtiment sans visite des lieux qui ont été observés depuis la voie publique et depuis la propriété de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Beicip Franlab, après avoir décidé de la fermeture de son établissement de Sophia-Antipolis, a présenté au comité d'entreprise un plan

le 27 juillet ; Attendu que les salariés font grief aux arrêts de les débouter de leurs demandes d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse du fait de l'insuffisance du plan

à la demande de Mme Y..., et en condamnant la société Sopad Nestlé à lui payer une indemnité, la cour d'appel a violé l'article L. 321-14 du Code du travail ; alors, d'autre part, que l'article 5 du plan

de la mezzanine sont entreposées plusieurs plaques de médium ainsi qu’un pan de plancher d’échafaudage - un bastaing est installé dans l’encadrement du placard sous pente de la mezzanine - dans la chambre