[W] ont créé en 1997 la société Aliasource, spécialisée dans l'édition de solutions « Open source », qui a, en particulier, développé le logiciel « Open Business Management » (OBM), solution de messagerie

Par message électronique du 22 février 2023, DYMA indique à TEIXEIRA être en attente de « la décision » de son associé et que tout allait être « réglé très rapidement».

[I] [R] ; Vu le message électronique adressé le 14 octobre 2025 par le conseil de la société civile immobilière DOMAINE [15], qui indique s’associer à la demande de sursis à statuer ; Vu les articles

Par message électronique du 16 novembre 2009, la société a informé M. [U] [R] de la fin de leurs relations contractuelles. 4.

. - L'interruption publicitaire ne peut contenir que des messages publicitaires à l'exclusion de tout autre document, donnée ou message de toute nature, notamment bande-annonce, bandes d'auto-promotion

Par message RPVA du même jour à 14 H 45, le syndicat des copropriétaires a indiqué qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de ses conclusions signifiées le jour même.

Par messages électroniques des 08 et 09 décembre 2022, les conseils des parties ont indiqué qu’un protocole d’accord était en cours de régularisation.

Par message RPVA du 21 octobre 2025, l'appelant faisait valoir qu'il avait régulièrement notifié sa déclaration d'appel par le RPVA à l'avocat constitué pour l'association intimée le 11 septembre 2025

Le conseiller de la mise en état n'ayant pas sollicité de notes ou messages au cours du délibéré, les messages déposés par voie électronique par le conseil des sociétés demanderesses à l'incident seront

Il n'y ni date ni heure d'indiquée sur le message. La connexion directe sur e-Barreau sans passer par le logiciel Secib était possible.

Par message du 17 mars 2026, le conseiller de la mise en état a procédé a la réouverture des débats et a adressé le message suivant : « Maitres, Je procède à une réouverture s'agissant de l'affaire mise

le gardé à vue a notamment précisé qu'il désirait être assisté d'un avocat commis d'office par le bâtonnier ; que l'officier de police judiciaire a, à 8 heures 25, contacté téléphoniquement (sur messagerie

date du 18 mai 2011 ; qu'il ne résulte de la procédure d'information aucun élément tangible permettant d'accréditer la thèse d'une pluralité d'auteurs ; qu'il ne peut être tiré aucune conclusion du message

complexe, est conduit par cette publicité à considérer que chez LPO, les délais de livraison sont plus rapides que chez ses concurrents ; "1 alors que l'erreur susceptible d'être engendrée par un message

; qu'en s'abstenant d'examiner les raisons pour lesquelles le salarié avait fait une tentative de suicide sur son lieu de travail et celles pour lesquelles l'employeur l'avait privé d'accès à sa messagerie

Selon l'article R. 5121-138 du code de la santé publique, l'étiquetage d'un médicament doit comporter, de manière lisible et compréhensible, une mise en garde spéciale si elle s'impose pour ce médicam

n'est pas remis en cause ; que monsieur [R] avait montré (cf. mémoire devant la chambre de l'instruction, points 118 à 180, pp. 26 à 37) que l'exploitation du téléphone de monsieur [B], comportant des messages

[G] utilisait une adresse de messagerie à son nom personnel et non une messagerie professionnelle au nom du club ; que la cour d'appel a in fine retenu comme un indice du lien de subordination l'application