Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
éléments contenus dans la plainte pénale déposéec/Mme Y
61372332cd58014677406b57
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Marc-Edouard X... ne pouvait plus prétendre avoir été victime de harcèlement sexuel de la part de son supérieur, et donc que M.
Source officielle18° chambre 2ème section
65b406fa753f879640d60778
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[J] [Z] [C] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Marc GAILLARD de la SELARL SELARL MARC GAILLARD - #C0962 PARTIES INTERVENANTES Mme [B] [G] NEE [C] M. [D] [G] M. [E] [G] M.
Source officielleciv2
61372670cd580146774258f6
3 mai 2006
3 mai 2006
Marc X... ; qu'il résulte des observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez que M.
Source officielleciv3
6137244ccd580146774145b7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que la société civile immobilière Saint-Marc
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00870_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
D E, pour une maison individuelle sur la parcelle située 140 impasse de l'Ermitage à Saint-Marc-Jaumegarde et cadastrée section AO n° 151.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60067
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-18.318 Demandeur(s) : la société Francois Lejuste, [N] [Z] [I] et Marc Senechal, Avocat(s) : la SARL Boré
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6be
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Marc X...
Source officiellecr
6079a8679ba5988459c4d28f
8 février 1996
8 février 1996
et des lies et de viser ainsi à l'amélioration de la qualité des vins, tout en ayant précédemment relevé que si l'article 35-2 dudit règlement impose à tout vinificateur la livraison des marcs et des
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04659
2 septembre 2010
2 septembre 2010
2010, qui, sur renvoi après cassation, a renvoyé des fins de la poursuite la société ENTREPRISE MORILLON CORVOL COURBOT, prise en la personne de son représentant légal Jean-Marc X..., du chef d'excès
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fa9
7 mars 2001
7 mars 2001
F.) lettre du 18 août 1997- AR du 20 août 1997 : Marc X... " ; qu'ainsi il est établi que Marc X... a été informé des faits qui lui étaient reprochés, des impôts fraudés, de leur montant et des années
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90a
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Jean-Marc Né le 29 mai 1982 à POITIERS, VIENNE (086) Fils de X... Roger et de Y... Gilberte De nationalité française ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00985_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par contrat du 19 septembre 2005, la commune de Pontevès (Var) a confié à la société Cabinet d'études Marc Merlin un marché public ayant pour objet la maîtrise d'œuvre d'une opération de réalisation de
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15b
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 01655 AFFAIRE : Marc X...
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa3ee
17 mai 1994
17 mai 1994
Marc Y..., 2 / M. Etienne Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 / Mme Catalina Z..., épouse Y..., demeurant ...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007950760
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Marc X..., demeurant ... à Val d'Eybens (38320) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement, en date du 9 juillet 1993, par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ses
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecaf
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 décembre 2001, qui, pour violences sur une personne chargée d'une mission de service public et outrage à personnes chargées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302144_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Article 2 : L'Etat versera à la commune de Saint-Marc Jaumegarde une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
6137240dcd580146774119ae
14 mai 2003
14 mai 2003
X... a été mis à la disposition de l'entreprise Marc par la société de travail intérimaire pour travailler en qualité d'échafaudeur, de cariste manutentionnaire ou de manutentionnaire, dans le cadre de
Source officiellecr
édure suiviec/Lucien Y
61372640cd580146774241a4
9 février 2005
9 février 2005
Agnès, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 7 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Lucien Y... et Jean-Marc Y... pour faux et usage, a
Source officiellecr
6137260acd580146774227d9
14 juin 2000
14 juin 2000
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 décembre 1999, qui, dans une procédure suivie contre lui pour excès de vitesse d'au moins 50 km/ h, l'a condamné à 2 500
Source officiellePage 45 sur 22153