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2 376 résultats pour « Gordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203994_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

A B, représenté par Me Gourdon, demande au tribunal : 1°) d'ordonner avant dire droit, une expertise médicale aux fins de déterminer si les soins médicaux postérieurs au 31 août 2018 sont imputables

Source officielle

Page 45 sur 119

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CC

cr

6137264ecd5801467742489a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

des faits, passager du véhicule, déclaraient qu'ils avaient vu, pour s'être trouvés très proches, à la distance de 14,50 mètres selon le procès-verbal de transport, le piéton déboucher d'un chemin goudronné

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2010:70

droit européen

4 mars 2010

4 mars 2010

#Foshan City Nanhai Golden Step Industrial Co., Ltd contro Consiglio dell'Unione europea.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0302DEC003652997

Admin. suprême

2 mars 1999

2 mars 1999

inline-block } .s7A9DD177 { width:9.75pt; display:inline-block }   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 36529/97 by Jonathan MOORE and Application no. 37393/97 by Garrick GORDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc4b3add68066f374bd467

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

opposées, devant Madame Annie Cautres, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Catherine A... de Gordon

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033191676

Admin. suprême

3 octobre 2016

3 octobre 2016

en toit ainsi que la création d'ascenseurs et de monte-charges, d'une surface de plancher créée de 2 581 m2 sur un terrain situé 4, boulevard d'Auteuil, 2, avenue du général Sarrail, 1 au 3, avenue Gordon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC001400113

Admin. suprême

14 novembre 2017

14 novembre 2017

ANDONOVSKA Violeta ANDONOVSKA Ana ANDOVA Dragica ANDOVA Lenche ANDOVA Dragica ANDOVSKA Elica ANDOVSKA Ivanka ANDOVSKA Rodna ANDOVSKA Snezhana ANDOVSKA Vaska ANDOVSKA Violeta ANDOVSKA Zorka ANDOVSKA Gordana

Source officielle
CA

Cabinet C

66d00eb8990a8354187abadd

Appel

22 août 2024

22 août 2024

N° 224/add CG -------------- Copies authentiques délivrées à : - Mes Fidèle et Gourdon, - Me Michel, - Me Algan, le 22.08.2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85017

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

caractère disciplinaire ; que ceci ressort expressément des termes de la lettre de licenciement qui indique : " Afin de palier vos lacunes, nous avons été contraint de vous muter dans l'équipe GOURDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 20 Février 1959 à MONS (Belgique) ... 84160 CADENET Représentée par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF & GORDON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ :

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68079-68547

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

  25277/94) brought by eight British nationals, Kevin Perks, Andrea Rowe (Kennedy), Gordon Mudryj, Robert Massey, Alan Beattie, Leveson Knight, Arthur Tilley and John Crane, who were born in 1953,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02663

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Gordon a constaté l'absence de la prévenue, régulièrement citée et a présentée le rapport de l'affaire ; M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

652a311a7ed1ea831811262d

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GORDON A. CAPDEVIELLE, vice-présidente placée .

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63b91aceb63d827c909cacaa

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

d'ORANGE, décision attaquée en date du 15 Septembre 2022, enregistrée sous le n° F 22/00197 Madame [U] [Z] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF & GORDON

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdf97beee0f8318b976c8

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier pour la mise à disposition, avons entendu: Mme [S] représentant la PREFECTURE DU [Localité 2] Me Imme KRUGER, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdf98beee0f8318b976d2

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, pour la mise à disposition, avons entendu : [F] X SE DISANT [U] assisté de Me Jérôme CANADAS, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfa0beee0f8318b97702

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, pour la mise à disposition avons entendu : [I] [T] assisté de Me Pierre GONTIER, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfa4beee0f8318b97708

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, pour la mise à disposition avons entendu : [A] [K] [J] assisté de Me Diane BENOIT, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfa9beee0f8318b97712

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, pour la mise à disposition avons entendu : [I] [D] assisté de Me Jean-Yves GOUGNAUD, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

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CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230105

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

et le nouveau mémoire, enregistrés les 21 juin, 21 septembre 2010 et le 3 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Goodyear, dont le siège est avenue Gordon

Source officielle