médicaux, a diffusé un catalogue au mois de mai 2008, intitulé Zoom Accessoires Imageries Médicales 2008-2009, * le 26 juin 2008, estimant que ce catalogue présentait des similitudes avec celui qu'elle édite

solidaire de la société Rhode tourisme, l'arrêt retient, par motif propre, que son engagement serait établi par un protocole d'accord la liant au promoteur immobilier et une plaquette publicitaire éditée

de Royal Street Gallery en raison de la relaxe intervenue au plan pénal ; "aux motifs que selon la partie civile, c'est dans le cadre d'un accord avec Nicole Y... que dix exemplaires avaient été édités

l'homme, 29 et 32, alinéa 1, de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mathieu B...et son éditeur

montant, ce qui exclut qu'il s'agisse d'une erreur, - que l'indemnité de vie chère octroyée par Michel Z... en août, septembre et octobre 1998 ne figurait pas sur les premiers bulletins de paie édités

La société Actuflux est l'éditrice d'un service en ligne dénommé " en2mots.info " consacré à l'actualité économique et institutionnelle.

Mme B, professeur certifiée de lettres modernes, a vu son cas soumis au conseil médical statuant en formation restreinte.

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B..., ingénieur informatique et éditeur du site internet « ewatchers.org », a demandé, le 11 octobre 2023, à la commission nationale informatique et liberté (CNIL) de lui communiquer l’éventuelle demande

informations fournies par lui lors de la souscription d'un contrat ou de la création d'un compte ainsi que les informations relatives au paiement ; que ces données recueillies auprès de l'utilisateur éditeur

FRANÇAIS JUGEMENT DU 19 Mai 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Madame [E] [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Edith

Il produit également la facture de droits et taxes à l’importation éditée par la société DHL indiquant une TVA à taux normal de 20% pour un montant de 129 euros, et des droits de douane à hauteur de 17

Elle édite et diffuse également plusieurs services de communication audiovisuelle, y compris des services de médias audiovisuels à la demande, répondant aux missions de service public définies à l'article

de la rente fixe définitive à déduction de la rente servie au titre du régime de sécurité sociale des accidents du travail, du montant obtenu par application de la formule indiquée dans la brochure éditée

mai 1992 plusieurs immeubles situés à Toulouse ; qu'elle a pris l'engagement de revendre les biens dans un délai de quatre ans, conformément à l'article 1115 du code général des impôts ; qu'ayant été soumis

acte du 29 août 1991 un immeuble situé à Toulouse ; qu'elle a pris l'engagement de revendre le bien dans un délai de quatre ans, conformément à l'article 1115 du code général des impôts ; qu'ayant été soumis

correspondantes, René Y..., gérant d'une société exploitant une discothèque, a diffusé dans cet établissement des oeuvres musicales appartenant au répertoire de la "Société des auteurs, compositeurs et éditeurs

totalement injustifiée, de l'agrément de la commission paritaire des publications et agences de presse, qu'elle a appliqué le taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée de 5,5 %, alors pourtant qu'elle édite