CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 740 résultats pour « Coquelet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2502243_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

B, qui expose ne pas soulever de moyens à l'encontre de cette décision ; - les observations de Me Coquel, substituant Me Tomasi, pour la préfète de l'Isère, qui conclut au rejet de la requête au motif

Source officielle
CC

civ1

60794cb69ba5988459c468ed

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Bucci, Cruvellier, Girard, M. et Mme Coullet, Mme veuve Haldebel, M. Rochaix, M. et Mme Charpentier, M. Zrehen, Mme veuve Zrehen et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00551

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, conseillers référendaires, M. Petitprez, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507190_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 2 mai 2025 par laquelle le préfet du Pas-de-Calais a refusé de l’habiliter à accéder en zone de sûreté du terminal de Coquelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2503855_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A B au centre de rétention administrative de Coquelles à la suite d'une demande d'asile lors de sa rétention administrative.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00682

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Rinuy, Mmes Ott, Sommé, conseillers, Mmes Chamley-Coulet, Lanoue, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10436

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Sommé, conseiller rapporteur, Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier

Source officielle
CC

civ3

6137236bcd58014677409816

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Gilbert Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de sa fille Nathlie Coquet, née le 5 octobre 1975 à Eybens, 12 / la Société de Location de Matériel

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f7658

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean-Claude de Y..., demeurant villa "Les Ombrages", Parc de Marnes, à Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine), 28) de M.

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407ecf

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

syndic, l'Agence Giverdon, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1997 par le tribunal d'instance de Grenoble, au profit de l'Association syndicale libre du Mas du Coulet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301521_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

C au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M. C était domicilié chez M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301590_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

C au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2208477_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209017_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209297_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

B au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M. B était domicilié chez M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209455_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

A B au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209818_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

B au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303939_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

En vertu des dispositions de l'article R. 312-8 du code de justice administrative, en dépit du fait que le requérant a été placé au centre de rétention de Coquelles, la présente requête ne relève pas de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304118_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

A B, représenté par Me Coulet-Rocchia, à laquelle il convient de se reporter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300622_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

E A au centre de rétention administrative de Coquelles. Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de l'arrêté attaqué, M. E A était domicilié chez M.

Source officielle

Page 45 sur 187

← PrécédentSuivant →