après le crime sollicitant que son « âme » soit « sauvée » et de « pardonner » à ses « bourreaux qui n'ont vu que le profit et l'idée » (D232) ; que la disparition des informations contenues sur la carte

le procès-verbal n'étant pas, selon lui, la sienne ; qu'il reconnaissait avoir rencontré Audrey Z... deux ou trois fois, et l'avoir présentée à Suleyman F..., et identifiait la photographie de la carte

préalable à toute opération de débit, d'autoriser l'augmentation de capital de la société Orme, d'autoriser le remboursement des sommes payées par Gérard X... ainsi que l'octroi à son bénéfice d'une carte

celle-ci et de "régler la correspondance", c'est-à-dire de donner la suite qu'il estimait utile aux correspondances reçues ; qu'il a donc fait usage de ce pouvoir en transmettant le chèque et la carte

Roger X..., demeurant Champs de Brannaz, 74300 Thyez, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Cartier technologies

société Lothantique, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Q... a été engagée le 26 janvier 1998, par la société Lothantique en qualité de VRP multi-cartes

X..., journaliste reporter-photographe, titulaire de la carte professionnelle, a collaboré, à partir de septembre 1982, avec la société Sipa Presse, agence de presse photographique, étant rémunéré par

pour avoir indiqué sur le certificat de cession du véhicule que le véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuelle carte

transport ou d'une réservation pour l'application de ses dispositions ; que la preuve de l'embarquement et de la présence à bord du passager, qui ne peut résulter que de l'enregistrement électronique de la carte

attestation de ce dernier confirmant avoir acheté l'animal le 11 mars 2011 ; qu'en estimant, pourtant, que la cession du cheval à la date du 11 mars 2011 n'était pas avérée, aux motifs inopérants que la carte

le filet pénétrait d'une trentaine de mères à l'intérieur de la zone délimitée par un alignement ; que des photographies avaient été prises par les agents du parc et les gendarmes et un extrait de la carte

d'une caisse différente ; paiement le même jour de deux chèques du même chéquier, établis à quelques minutes d'intervalle ; chèques litigieux ne portant pas l'indication de la présentation de la carte

prévenus, la date du 28 avril 1992 devait être retenue ; que, sur le fond, en définitive, TCS, en cessation de paiement au milieu de l'année, ne livrait que vingt-deux mille sept cent cinquante-deux cartes

critiquent l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la décision de non-lieu du juge d'instruction : « 1°/ en dénaturant les termes de la plainte et du mémoire, qui soutenaient que la carte

sommairement, les conclusions en ce domaine, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; qu'en effet, le salarié avait fait valoir devant la cour d'appel que le contrat de travail de VRP carte

ladite société et qui comportait un certain nombre de questions pour bénéficier de vignettes kilométriques complémentaires et que les objectifs à atteindre par chaque vendeur étaient imprimés sur une carte

interchangeabilité du personnel, tenu, à ce haut niveau, d'une connaissance parfaite des spécialités du service et de la cuisine et d'un parler arabe pour satisfaire la clientèle et même utiliser la carte

Rhénald X... ayant été condamné par un arrêt (n 357) du 6 avril 2004 de la cour d'appel de Besançon pour refus d'obtempérer, conduite malgré annulation du permis de conduire et défaut de changement de carte