CAHOUE, greffier Composition de la Cour lors des débats et du délibéré Z...: C.

Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Benoît TRUET-CALLU, greffier.

d'assurances UAP, ès qualités d'assureur de la société Caroni, société anonyme, dont le siège est ... (9ème), 4°) Me XU..., syndic agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de l'entreprise Camus

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ainsi que les décisions du 14 mars 2022 du

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 24 janvier et le 7 février 2024 à 9h08, Mme A B épouse C, représentée par Me Camus, demande au juge des référés

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er janvier 2024, Mme A B représentée par Me Camus, demande au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de l'arrêté du 21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2023, Mme B A C, représentée par Me Camus, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 avril 2023 par lequel le préfet de

D du logement qu'ils occupent au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) situé 24 rue Albert Camus, appartement n° 150, à Lorient (56100) ; 2°) d'autoriser le concours de la force publique

Z... de la société NIPPI, le courriel adressé à Alix CAMUS le 14 février 2014 en réponse à sa demande tendant à assurer une présence soutenue sur le terrain, la publication sur internet d'un curriculum

Y... a été employé par la société Les Etablissements Cadoux, à temps complet du 16 mars 1977 au 31 janvier 1979, puis à temps partiel jusqu'à son licenciement pour motif économique le 13 mars 1985 ; que

OCTOBRE 2025 Prononcé en audience publique le 07 octobre 2025, sous la présidence de Mme Édith VIDALIE-TAUZIA, Vice-Présidente Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Louisette CASSOU

[Localité 1] REPRES ENTANT(S) : Maître Valérie BABOULESSE, avocate au barreau de LA ROCHELLE- ROCHEFORT, COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Valérie GUIB ER T JUGE(S) : Michel OLIVARES et Magali CARRU

[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE APPELANTS Monsieur [K] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat

date du 12 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 11-18-346 Mme [R] [U] [T] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Isabelle BELOT de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT

En présence de Monsieur Eric CAMOUS, Procureur de la République, près le Tribunal Judiciaire de Narbonne, a rendu le jugement dont la teneur suit : SAUVEGARDE [Etablissement 1] (SAS) [Adresse 1] Restauration

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 04 octobre 2024 JUGE : Monsieur Jean-François SABARD, Magistrat honoraire GREFFIER : Madame Louisette CASSOU

CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE CARVINOIS (C.T.A.C) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 31 Août 2023, enregistrée sous le n° 22/01082 Nous, Pascale METTEAUMagistrat de la Mise en Etat, assisté de Aurélien CAMUS, Greffier, saisi

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2025, la communauté de communes de Mimizan, représentée par Me Gaullier-Camus, demande au tribunal : 1°) d’annuler les titres de