date du 04 septembre 2025, dossier N° 25/00009 ; Déclaration d'appel en date du 17 Octobre 2025 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

Axel A, a suspendu l'exécution de la décision du 18 juin 2004 par laquelle le maire de Jonquières a conclu une transaction avec M. et Mme Gilibert ; 2°) statuant comme juge des référés, de rejeter la

DES VIANDES DE LYON-CIBEVIAL représentée par ses dirigeants légaux 4/ 10 rue du Mont Blanc ZI Corbas Montmartin 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Axel

* * * * * Sandrine X... et Ludovic Y... ont eu ensemble un enfant, Axel Y..., né le 6 août 2004.

Axel, contre un arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1986, qui l'a condamné, pour émission de chèques sans provision, à 2 000 francs d'amende

Il résulte de l'instruction que la société Axess Finances a encaissé deux chèques émis par M.

personne privés non lucratifs (FEHAP), l'organisation Nexem et l'Unicancer se sont rassemblés le 24 avril 2019 pour donner naissance à Axess.

cette qualité au siège social : LES VIGNOBLES FONCALIEU [Adresse 3] Représentée par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) substitué par Me Axelle

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

judiciaire d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h54 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h53 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 15h06 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

judiciaire d'Orléans en date du 27 septembre 2024 à 11h59 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

les époux Sylvie Z... et Christian Y...et homologué leur convention définitive aux termes de laquelle : – ils exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants Angélique, née le 18 août 1996, Axel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai 2013), que la société Aaxess, aux droits de laquelle vient