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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68ef2dc68a85971c3ac20114
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
6524ea1901887783183996a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
642fb68acece1704f574774e
6 avril 2023
6 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officiellechambre 1-4
69cef794cdc6046d47eac37e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pascal Allard, Mme Isabelle Oppenheim et M. Pascal Weil. Délibéré le 10 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e35
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 06 Juillet 2024 devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
6630897c031696000841354f
29 avril 2024
29 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 29/04/2024
Source officielleChambre 1-1
67875468181ea8ef9c1d7246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
audience solennelle dans les conditions prévues par l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6866152411adae0daca53309
2 juillet 2025
2 juillet 2025
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
67f4e6971d39f70251595943
7 avril 2025
7 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8ef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf9d09c373154214f94f
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
616273fd7705f25f43643fb8
5 novembre 2013
5 novembre 2013
juridictionnelle Totale numéro 2012/7031 du 30/07/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf7
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0522DEC004815518
22 mai 2025
22 mai 2025
acceptance Amount awarded for non-pecuniary damage and costs and expenses per applicant (in euros) [1] 48155/18 01/10/2018 (3 applicants) Ismat Rasim oglu ABDURAHMANOV 1965 Gulnaz Hasan gizi ALIZADE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9a9f8d6727d9e2f2af2c7
13 décembre 2019
13 décembre 2019
MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Delphine DUPUIS, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : P0214 DÉFENDERESSES A LA SAISINE SAS FILHET ALLARD
Source officielleChambre 1-6
6312eefd2e6a8e4f13ca6183
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
6364bae8e405357f749ea804
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48db551627057d32dfdc
13 mai 2022
13 mai 2022
DBVX-V-B7D-MUQQ APPELANTE : Demanderesse à l'incident : Madame [N] [L] née le 04 Juillet 1979 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD
Source officielleRéférés du PP
62ff285465816bc563602c30
18 août 2022
18 août 2022
représenté par Me Euria THOMASIAN, avocat au barreau D'ALES DEMANDEUR Monsieur [X] [M] [G] né le 22 Décembre 1952 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Stéphane ALLARD
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6285e0de6a1876057df5d2a0
18 mai 2022
18 mai 2022
décembre 2021assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [P] [U] épouse [K], née le 09 Septembre 1960, actuellement hospitalisée au CHS [G] [V] assistée de Maître Pascale SADOUX-ALLARD
Source officiellePage 45 sur 89