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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

5fca6ce9ad0e6557b507536f

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

refus de notre mode de fonctionnement, nous avons également constaté : - des absences aux réunions de coordination et de suivi des projets thérapeutiques avec les professionnels paramédicaux (orthophonistes

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc13bcaf505db6964ba

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 14 avril 2015, Madame [H] [K], orthophoniste

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

668d7ec253e3bdd077866dfb

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Les troubles de [G] [Z] nécessitent un suivi régulier par un orthophoniste, un orthoptiste (aujourd’hui terminé), une psychomotricienne outre un neuro-pédiatre.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2312174_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

postes de consultations comprenant trois médecins généralistes, un interne en médecine générale de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne, un infirmier, un ostéopathe, un psychomotricien, un orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302812_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Elle évolue dans ses apprentissages ", que son orthophoniste, dans sa " note concernant la communication et le langage ", indique : " depuis la rentrée de septembre 2022, B continue ses progrès sur le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110093

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

De plus, Q... a déjà des cours particuliers de français ainsi que des rendez-vous chez l'orthophoniste pour ses difficultés en français.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110237

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

Le cumul des troubles anciens (cécité et surdité) et des petits troubles cognitifs nouveaux amplifient considérablement sa vulnérabilité à partir de 2009 (pour preuve : l'orthophoniste ne peut réaliser

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210481_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

développement et à des troubles de la communication et du comportement, pour lequel il bénéficie en France d'un accompagnement pluridisciplinaire auprès d'un psychologue, d'un psychomotricien et d'un orthophoniste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207210_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

pluridisciplinaire, coordonnée, concertée et régulière, faisant intervenir notamment un médecin généraliste, un pédiatre spécialiste en neurologie, un kinésithérapeute, un ergothérapeute et une orthophoniste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200045

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

très importantes pour se rendre en voiture aux consultations médicales de rhumatologie au service hospitalier d'Abbeville, aux séances de kinésithérapies en 2004 et 2005 à Abbeville, aux séances d'orthophoniste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210597

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

compréhension, mais des troubles de l'expression avec lenteur de la parole, nécessité de prendre du temps lors du traitement des informations et des troubles de la mémoire et de la concentration ; que l'orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90438

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

la prime de technicité, la première en sa qualité d'éducatrice spécialisée dont le dernier coefficient de rémunération figurant sur les bulletins produits s'élevait à 715, la seconde en qualité d'orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90539

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

de la circulation survenu le 7 novembre 2000 à BASTIA, - fixant la créance de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02356_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

comptes-rendus médicaux établis tant par son médecin traitant que d'autres médecins généralistes, cardiologue, médecin du service de médecine interne, gériatrie et neurologie des hôpitaux de Toulouse ou orthophoniste

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01397_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il indique également que l'aîné de ses enfants est en situation de handicap et qu'il bénéficie d'un suivi à l'hôpital et auprès d'un psychologue et d'un orthophoniste. Toutefois, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01544_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Mme D produit plusieurs rapports d'évaluations et d'examens établis par différents professionnels, notamment l'équipe éducative de l'école maternelle où est scolarisée sa fille A, une orthophoniste, un

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE03018_20220421

Admin. Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

H font valoir que leur fils souffre d'une forme rare de leucodystrophie qui nécessite un suivi régulier par des médecins, orthophonistes et kinésithérapeutes et que les traitements dont leur fils a besoin

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01254_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

De surcroît, les attestations établies par un pédiatre, un masseur kinésithérapeute, un orthophoniste ou les courriers échangés entre des médecins consultés par Mme D ne sont pas de nature à remettre en

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402561_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Dès lors, et sans qu'y fasse obstacle une attestation rédigée par une orthophoniste postérieurement à l'arrêté en litige, aux termes de laquelle l'un des enfants du couple " présente des troubles qui nécessitent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00397_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Il fait alors valoir que cette prise en charge multi partenariale avec l'intervention de kinésithérapeutes, de psychomotriciens, d'éducateurs ou encore d'orthophonistes ne peut être proposée actuellement

Source officielle

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