AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fca6ce9ad0e6557b507536f
21 octobre 2020
21 octobre 2020
refus de notre mode de fonctionnement, nous avons également constaté : - des absences aux réunions de coordination et de suivi des projets thérapeutiques avec les professionnels paramédicaux (orthophonistes
Source officielle2ème Chambre
64a7afc13bcaf505db6964ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 14 avril 2015, Madame [H] [K], orthophoniste
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
668d7ec253e3bdd077866dfb
17 avril 2024
17 avril 2024
Les troubles de [G] [Z] nécessitent un suivi régulier par un orthophoniste, un orthoptiste (aujourd’hui terminé), une psychomotricienne outre un neuro-pédiatre.
Source officielle4ème chambre
DTA_2312174_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
postes de consultations comprenant trois médecins généralistes, un interne en médecine générale de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne, un infirmier, un ostéopathe, un psychomotricien, un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302812_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Elle évolue dans ses apprentissages ", que son orthophoniste, dans sa " note concernant la communication et le langage ", indique : " depuis la rentrée de septembre 2022, B continue ses progrès sur le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110093
27 janvier 2021
27 janvier 2021
De plus, Q... a déjà des cours particuliers de français ainsi que des rendez-vous chez l'orthophoniste pour ses difficultés en français.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110237
25 mai 2016
25 mai 2016
Le cumul des troubles anciens (cécité et surdité) et des petits troubles cognitifs nouveaux amplifient considérablement sa vulnérabilité à partir de 2009 (pour preuve : l'orthophoniste ne peut réaliser
Source officielle11ème chambre
DTA_2210481_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
développement et à des troubles de la communication et du comportement, pour lequel il bénéficie en France d'un accompagnement pluridisciplinaire auprès d'un psychologue, d'un psychomotricien et d'un orthophoniste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207210_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pluridisciplinaire, coordonnée, concertée et régulière, faisant intervenir notamment un médecin généraliste, un pédiatre spécialiste en neurologie, un kinésithérapeute, un ergothérapeute et une orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200045
14 janvier 2016
14 janvier 2016
très importantes pour se rendre en voiture aux consultations médicales de rhumatologie au service hospitalier d'Abbeville, aux séances de kinésithérapies en 2004 et 2005 à Abbeville, aux séances d'orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210597
10 novembre 2021
10 novembre 2021
compréhension, mais des troubles de l'expression avec lenteur de la parole, nécessité de prendre du temps lors du traitement des informations et des troubles de la mémoire et de la concentration ; que l'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90438
11 mars 2013
11 mars 2013
la prime de technicité, la première en sa qualité d'éducatrice spécialisée dont le dernier coefficient de rémunération figurant sur les bulletins produits s'élevait à 715, la seconde en qualité d'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90539
10 avril 2013
10 avril 2013
de la circulation survenu le 7 novembre 2000 à BASTIA, - fixant la créance de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02356_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
comptes-rendus médicaux établis tant par son médecin traitant que d'autres médecins généralistes, cardiologue, médecin du service de médecine interne, gériatrie et neurologie des hôpitaux de Toulouse ou orthophoniste
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01397_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il indique également que l'aîné de ses enfants est en situation de handicap et qu'il bénéficie d'un suivi à l'hôpital et auprès d'un psychologue et d'un orthophoniste. Toutefois, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Mme D produit plusieurs rapports d'évaluations et d'examens établis par différents professionnels, notamment l'équipe éducative de l'école maternelle où est scolarisée sa fille A, une orthophoniste, un
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03018_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
H font valoir que leur fils souffre d'une forme rare de leucodystrophie qui nécessite un suivi régulier par des médecins, orthophonistes et kinésithérapeutes et que les traitements dont leur fils a besoin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01254_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
De surcroît, les attestations établies par un pédiatre, un masseur kinésithérapeute, un orthophoniste ou les courriers échangés entre des médecins consultés par Mme D ne sont pas de nature à remettre en
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402561_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Dès lors, et sans qu'y fasse obstacle une attestation rédigée par une orthophoniste postérieurement à l'arrêté en litige, aux termes de laquelle l'un des enfants du couple " présente des troubles qui nécessitent
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00397_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Il fait alors valoir que cette prise en charge multi partenariale avec l'intervention de kinésithérapeutes, de psychomotriciens, d'éducateurs ou encore d'orthophonistes ne peut être proposée actuellement
Source officiellePage 44 sur 54