Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), lotissement de Louisianne, ..., 6°/ de Monsieur Patrick, Joseph E..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 1, square des Hautes Ourmes, 7°/ de Monsieur Bernard, Alain

Thierry J..., demeurant ..., 3 / de M. Joël K..., demeurant ..., 4 / de Mme Sabine D..., demeurant ..., 5 / de M. Joël Y..., demeurant ..., 6 / de M.

Alain Z... et Mme Z..., épouse B..., demeurant 44, La Place à Renescure (Nord), 2 / La Banque Sofinco, dont le siège est ... (8e), 3 / Le CIL, dont le siège est ...

Thierry A..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 8 ) de M. Alain C..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 9 ) de M.

Thierry Z..., demeurant au siège social de l'établissement, ..., adresse personnelle : Résidence Les Hauts des Sanguinaires, bâtiment B, Route des Sanguinaires à Ajaccio (Corse), 12 / de M.

Alain C..., demeurant ... à Y... Thierry (Aisne), 6 ) M. Z..., ès qualités, demeurant ...

ALLAIN DES BEAUVAIS ASSURANCES S.A.R.L. CLAIE S.A.R.L. ELOTEC S.A. AXA FRANCE IARD M. Jean Pierre Y... Me Vincent Z...

détail de l'argumentation des parties sur des allégations dépourvues d'offre de preuve, a estimé, en se plaçant à la date à laquelle elle a statué, qu'il n'est nullement établi que la rupture du mariage allait

[Date naissance 4] 1986 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Hugo LEVY de l'AARPI THIERRY

septembre 2019 APPELANT : [E] [I] né le 06 Juin 1982 à [Localité 6] de nationalité Française Profession : Gérant de société, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me JOLLY substituant Me Thierry

2009 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 14 Mai 2009, devant Monsieur Le Président REMERY, Magistrat Rapporteur, et Monsieur Alain

ET M ALAIN XM... : VU L'ARTICLE L 11, 1, DU CODE ELECTORAL ; ATTENDU QUE POUR ORDONNER L'INSCRIPTION DE CES TROIS O...

APPELANTE SARL MIMEX IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SCP BLIN (avoués à la Cour, toque : L0058) Assistée de Me Thierry

15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2008 No 2008/ Rôle No 07/12643 Alain Jacques Maurice X... C/ SA LE CREDIT FONCIER Catherine Jeanne Fanny Z... épouse X...

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 18 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 28 Février 2008, devant Monsieur Alain

représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DURAFFOURD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me PALOMARES, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Allain

Thierry E..., demeurant 1, Cité des Bonnes Greniers à Avoine (Indre-et-Loire), 6 ) de M. André X..., demeurant rue Traversière à Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire), 7 ) de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2023, la métropole européenne de Lille (MEL), représentée par Me Alain Vamour, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SARL Tom