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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d022edcdc6046d4706f864
3 avril 2026
3 avril 2026
Pôle social - N° RG 24/01414 - N° Portalis DB22-W-B7I-SLQE EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 23 juillet 2021, Mme [C] [G], menuisier poseur au sein de la société [2], a été victime d’un accident
Source officielleTJ Procédures orales
677ed228b01eea4cf01a4a07
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La société LEROY MERLIN propose éventuellement un devis si le client veut faire appel à un poseur. Monsieur [N] a alors invoqué une non-conformité des éléments réceptionnés.
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b8713185
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] [K], salarié de la SARL [5], en qualité de poseur de compteur Linky, a déclaré avoir été victime d’un accident du travail le 22 mars 2021.
Source officielle1ère chambre sociale
6438f235a942a604f5e93397
13 avril 2023
13 avril 2023
[D], poseur, atteste que M.
Source officielleChambre 4-8
62760c4a593736057d78a906
6 mai 2022
6 mai 2022
[R] [M], né le 28 mai 1984, poseur d'aluminium au moment des faits, a été victime d'un accident du travail.
Source officielleChambre Sociale
696b6316cdc6046d47a193c7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [R] a été embauché en qualité de poseur à compter du 2 mars 2015 par la SA [7], professionnelle du bâtiment, selon un contrat à durée indéterminée.
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52735
16 avril 2024
16 avril 2024
[L] [U], en qualité de poseur, et, dans le cadre d'une action directe, la garantie de la société Normabaie production, en qualité de fabricant, en application des articles 1641 et suivants du code civil
Source officielle1ère chambre civile A
669a022abf9da27f384b0f33
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[N] (poseur de carrelage). Les assureurs de la société Tradi chape sont intervenus à l'instance.
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00af2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En l'espèce, il résulte du rapport d'expertise amiable du 03 octobre 2023 que des réparations ont été effectuées par la société Cecoia sur le toit de la maison, mais que de nombreuses tuiles sont poreuses
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Concernant la perte de salaire, les pièces versées aux débats établissent que le requérant travaillait de façon régulière en intérim en qualité de poseur de canalisation.
Source officielleREFERES
67f966ec0ea89248182a813e
7 avril 2025
7 avril 2025
S’il n’est pas contesté que la société LE CORMORAN BOIS n’est que le fournisseur du carport et non le poseur, il apparaît néanmoins nécessaire de la maintenir à la cause dans la mesure où des investigations
Source officiellePôle social
65c28432a2af13da68679b08
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[L] [Y], né le 21 mars 1981, a été recruté par la société SAS [4] en qualité de poseur métallier à compter du 19 juillet 2011. Le 9 novembre 2021, M.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2510390_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
présence continue en France depuis 2018 et de son activité professionnelle depuis septembre 2021 en vertu d’un contrat à durée indéterminée à temps complet dans le secteur du bâtiment en qualité de poseur
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502495_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
où il avait l’intention de déposer une demande d’admission exceptionnelle au séjour sur le fondement des dispositions de l’article L. 435-4 de ce même code, exerçant depuis 2023 la profession d’aide poseur
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2503307_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
documents bancaires et plus particulièrement par les deux contrats à durée indéterminée signés les 29 juin 2020 et 2 août 2024 et les soixante-trois bulletins de salaire produits en qualité de technicien poseur
Source officielleChambre 2
DTA_2501898_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
prérequis sont nécessaires en sédimentologie, géologie structural, pétrographie, géophysique, géochimie pour l’option « GE » et en thermodynamique des fluides et transition des phases, transport en milieux poreux
Source officielleChambre 2
DTA_2501944_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
prérequis sont nécessaires en sédimentologie, géologie structural, pétrographie, géophysique, géochimie pour l’option « GE » et en thermodynamique des fluides et transition des phases, transport en milieux poreux
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2600937_20260218
18 février 2026
18 février 2026
résident dont il est actuellement muni portant la mention de son ancienne adresse à Mayotte, il ne peut travailler sur le territoire métropolitain, alors qu’il a trouvé un emploi en qualité de peintre poseur
Source officielle6ème chambre
DTA_2505827_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A... a obtenu le 5 juillet 2023 un titre professionnel en qualité de menuisier-poseur et a exercé ces fonctions en qualité d’intérimaire au cours du second semestre 2023. il justifie, au surplus, d’une
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506917_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par ailleurs, s’il se prévaut de son insertion professionnelle et produit, pour en attester, un contrat de travail à durée indéterminée du 23 janvier 2024 en tant qu’aide poseur au sein de la société Air
Source officiellePage 44 sur 92