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16 098 résultats pour « Pascal Revel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

626b8151d1fb03057d9a4f99

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle

Page 44 sur 805

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Journal officiel
Créations

REVEL-MASSELINE, William,Patrick,Pascal,Michel, Revel-Masseline

SIREN 105748503Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PASCAL REVEL-SORET

SIREN 419800891Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

12/06/2024

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Dépôts des comptes

PASCAL REVEL

SIREN 419800891Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

26/04/2024

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Radiations

REVEL, Roger, Michel, Pascal

SIREN 347720302Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

17/12/2023

Voir →

Dépôts des comptes

PASCAL REVEL

SIREN 419800891Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

24/10/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D

6253cb2cbd3db21cbdd8d056

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Pascal VM / BF Et autres.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402158_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Mme C A, mère de la jeune B née en 2006, scolarisée au titre de l'année 2023/2024 en classe de terminale option Optique Lunetterie au lycée professionnel Blaise Pascal à Marseille et atteinte de dyslexie

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6630897603169600084134e9

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

induits par cette intervention, - ordonner à la SCI VR de cesser tout passage sur la parcelle AB[Cadastre 2] en fermant I'accès de son fonds à ladite parcelle AB[Cadastre 2].

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f69cdc6046d4709be6d

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f80acdcd6adff75aa5a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Gilles REVELLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd9130a

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

qu'il soit dit que s'agissant de la somme de 10 000 euros donnée par ses parents durant la vie commune elle avait droit à récompense calculée en fonction du profit subsistant, a dit que constituait un recel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900821_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

S'il devient nécessaire d'enlever le revêtement pour procéder à l'entretien ou à la réfection du béton armé des dalles, poutres ou piliers, le démontage et la réfection dudit revêtement incomberont à M

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301495

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

X... visaient l'ensemble des parcelles cadastrées section A n° 427 à 432 d'une contenance totale de 31 ares 24 ca et que les parties communes y étaient désignées comme celles n'étant pas affectées à l'usage

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163fdd8b83ec65bfc4454c0

Appel

19 octobre 2009

19 octobre 2009

CHATEAU, avoués à la Cour assisté de Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 18] représentée par la SCP B.

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

c/ [D] [S] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE EN RÉFÉRÉ Le 07 Juillet 2022 à neuf heures trente, devant Nous, Pascal

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d136

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Jean-Pascal, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc74

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

D 37 et une parcelle de D 30 représentant une contenance totale de 15 ha 94 a et 35 ca telle que cela résulte selon elle de la désignation des parcelles, et elle a été déclarée adjudicataire pour le tout

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc461a707c86a1eafdbf7

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Pascal X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

67ec3107dd062d9f810e1b2d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 11] [12] [Localité 3] c/ DEFENDERESSE Organisme [9] [Localité 2] DÉBATS : À l'audience en cabinet du 01 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
CC

civ2

61372118cd580146773f0f0b

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme Imprimerie "LES NOUVELLES" cours de l'Union Sacrée ... agissant poursuites et diligences de son directeur de publications, Monsieur Jean-Pascal

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88807

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Pascale

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a4acdc6046d4749bb36

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL SOL ET FAIENCE Adresse du siège social : [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Pose de tous revêtements

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67ff3d396d3290e00e0e79d4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce protocole visait notamment à résoudre un litige relatif à l'empiétement sur une parcelle appartenant à la société FMEI, d'une construction édifiée par la société Froutven sur une parcelle contiguë,

Source officielle
CC

comm

61372342cd580146774077b8

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Pascal Y..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie Y..., demeurant ..., les consorts Y... agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle